Les installations du cycle du combustible nucléaire

A) Aspects transverses

En 2009, les installations du cycle du combustible ont connu plusieurs incidents montrant des faiblesses dans l’organisation de la sûreté et de la radioprotection des installations du groupe AREVA. L’ASN sera particulièrement vigilante dans les années à venir au retour d’expérience de ces incidents. L’ASN a fait part de préoccupations en ce sens à la direction du groupe AREVA : l’ASN attend plus de rigueur concernant le respect des critères de déclaration et des délais de transmission des comptes rendus de ces événements et une prise en compte accrue des mesures à engager pour en éviter le renouvellement. L’ASN a également engagé un processus d’examen global du management de la sûreté et de la radioprotection du groupe AREVA.

En 2010, l’ASN poursuivra les actions engagées en 2009 pour mieux encadrer les demandes d’autorisation en cours et à venir et les réexamens de sûreté prévus, le cas échéant en ayant recours à des prescriptions individuelles. En 2010, elle systématisera l’élaboration de telles prescriptions individuelles.

B) Site du Tricastin

Si l’ASN considère comme positive les évolutions du site du Tricastin qui conduisent à la mise à l’arrêt d’installations anciennes et à leur remplacement par des usines dont la sûreté est renforcée, elle est préoccupée par le report récent de certains projets jugés incontournables comme celui concernant les stations de traitement des effluents et des déchets du site. En 2010, la prévention des pollutions restera l’enjeu majeur de ce site. L’ASN s’assurera de l’avancement des mesures correctives mises en place par les différentes installations.

Enfin, l’ASN veillera à ce que la préparation des opérations de mise à l’arrêt des usines d’EURODIF se fasse dans les conditions prévues par la loi TSN, notamment pour ce qui concerne la communication vers le public.

C) Site de Romans-sur-Isère

Sur le site de Romans-sur-Isère, l’ASN sera vigilante en 2010 à la confirmation des progrès déjà obtenus en termes de sûreté. Elle attend en particulier la maîtrise de la gestion des parcs à déchets. Elle sera attentive également aux actions mises en œuvre à la suite de la réévaluation de la sûreté des ateliers de la société CERCA.

D) Usine MELOX

En ce qui concerne l’usine MELOX de Marcoule, l’ASN restera vigilante quant à l’organisation et aux moyens mis en œuvre afin d’augmenter la capacité de production de l’outil industriel et d’accompagner l’évolution des matières mises en œuvre. Aussi, la maîtrise de la dosimétrie et la capacité à prévenir les risques liés au facteur humain ­resteront des priorités de contrôle.

Enfin, des lacunes dans la maîtrise du risque de criticité notamment au travers du fonctionnement du logiciel de suivi des masses de matières nucléaires ont été révélées par les incidents de 2008 et de 2009. L’ASN sera donc vigilante au traitement de ce risque en particulier lors du réexamen de sûreté de l’installation programmé en 2010-2011.

E) Site de La Hague

Pour les usines de La Hague, l’ASN considère que le bilan des usines est satisfaisant notamment pour ce qui concerne l’exposition des personnels. Cependant, l’ASN estime que des efforts doivent être poursuivis, en particulier dans le cadre des réexamens de sûreté des installations, dans la rédaction des règles générales d’exploitation et la définition des éléments importants pour la sûreté. De plus, certains événements significatifs ont mis en évidence un ­certain manque de rigueur dans l’exploitation des unités.

En ce qui concerne la reprise des déchets anciens, l’ASN s’inquiète des revirements de stratégie d’AREVA NC qui retardent de façon notable la reprise et l’évacuation des déchets des silos 130 et HAO. L’ASN veillera, là aussi, à ce qu’il n’y ait plus de dérive des délais.