Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A)

L'usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) comprend plusieurs installations : Atelier T0, Piscines D et E, T1, T2, T3/T5, T4, T7, BSI, BC, ACC.

En bref

583

Lettres de suite d'inspection

34

Consultations du public

35

Avis d'incidents

158

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

158 textes

Publié le 28/09/2021

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2021-AV-0384 de l’ASN du 22 juillet 2021

Avis n° 2021-AV-0384 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 juillet 2021 sur la demande relative à l’opération METALL+ déposée par Orano en application de l’article R. 542-33-3 du code de l’environnement

Publié le 26/07/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2021-023261 du Président de l’ASN du 20 juillet 2021

Décision n° CODEP-DRC-2021-023261 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 juillet 2021 autorisant Orano Recyclage à prolonger la durée d’utilisation des goulottes 2220B-26 et 2220A-26 renforcées par des plaques provisoires des ateliers T1 et R1 appartenant respectivement à l’INB n° 116, dénommée « usine UP3 A » et à l’INB n° 117, dénommée « usine UP2¬800 », de l’établissement Orano Recyclage de La Hague

Publié le 25/05/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Conditionnement de fûts ECE vides dans l’atelier ACC

Décision n° CODEP-CAE-2021-023912 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mai 2021 autorisant Orano Recyclage à conditionner des fûts ECE vides dans l’atelier de compactage des coques et embouts au sein de l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée « usine UP 3-A »

Publié le 07/05/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-021507 du Président de l’Asn du 5 mai 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-021507 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2021 autorisant Orano Recyclage à mettre en place un confinement statique du module d’entreposage ADT2 de l’atelier d’entreposage des déchets solides (EDS) au sein de l’installation nucléaire de base no 116, dénommée « usine UP 3-A »

Publié le 26/04/2021

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2021-019929 du Président de l'ASN du 22 avril 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-019929 du Président de l'ASN du 22 avril 2021 portant mise en demeure d'Orano Recyclage, exploitant de l'installation nucléaire de base 11- (UP3-A), sur le site de La Hague (département de la Manche), de se conformer au réglement (CE) n° 1005/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone.

Publié le 06/01/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2021-001065 du Président de l’ASN du 5 janvier 2021

Décision n° CODEP-DRC-2021-001065 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 janvier 2021 autorisant la modification portant sur les raccordements actifs de la nouvelle concentration des produits de fission de l’atelier T2, dite « NCPF T2 », à l’atelier T2 existant appartenant à l’INB n° 116, dénommée « usine UP3-A », de l’établissement Orano Cycle de La Hague

Publié le 29/12/2020

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2020-AV-0371 de l’ASN du 22 décembre 2020

Avis n° 2020-AV-0371 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2020 sur deux projets d’arrêté relatifs à l’entrée en vigueur des décrets n° 2020-1593 et n° 2020-1594 du 15 décembre 2020, autorisant le changement d’exploitant des installations nucléaires de base 33, 38, 47, 80, 93, 105, 116, 117, 118, 138, 151, 155, 168, 175, 176, 178 et 179

Publié le 14/12/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-DRC-2020-015145 du président de l’ASN du 9 décembre 2020

Décision CODEP-DRC-2020-015145 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2020 portant dérogation à la décision n°2015-DC-0532 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base, concernant l’installation nucléaire de base n° 116, exploitée par Orano Cycle sur son site de La Hague

Publié le 21/12/2020

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2020-AV-0368 de l’ASN du 1er décembre 2020

Avis n° 2020-AV-0368 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er décembre 2020 sur le projet de décret autorisant la société Orano Recyclage à prendre en charge l’exploitation des installations nucléaires de base n°s 33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118 sur le site de La Hague et de l’installation nucléaire de base n° 151 sur le site de Marcoule et sur le projet de décret autorisant la société Orano Chimie-Enrichissement à prendre en charge l’exploitation des installations nucléaires de base n°s 93, 105, 138, 155, 168, 176, 178 et 179 sur le site du Tricastin et de l’installation nucléaire de base n° 175 sur le site de Malvési

Publié le 07/10/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2020-047984 du Président de l’ASN du 6 octobre 2020

Décision n° CODEP-DRC-2020-047984 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 octobre 2020 autorisant la modification portant sur les raccordements actifs et la réalisation des essais de la fosse 50 de l’atelier E/EV/LH2 de l’INB n° 116, dénommée « usine UP3-A », de l’établissement Orano Cycle de La Hague

Publié le 30/11/2020

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2020-AV-0359 de l’ASN du 8 septembre 2020

Avis n° 2020-AV-0359 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 septembre 2020 sur le projet de décret autorisant la société Orano Cycle à modifier l’installation nucléaire de base no 116, dénommée « usine UP3-A », située dans son établissement de La Hague