Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A)

L'usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) comprend plusieurs installations : Atelier T0, Piscines D et E, T1, T2, T3/T5, T4, T7, BSI, BC, ACC.

En bref

583

Lettres de suite d'inspection

34

Consultations du public

35

Avis d'incidents

158

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

158 textes

Publié le 03/08/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0765 de l’ASN du 6 juillet 2023

Décision n° 2023-DC-0765 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2023 modifiant la décision n° 2016-DC-0554 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3-A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche).

Publié le 08/06/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-023255 du président de l’ASN du 6 juin 2023

Décision no CODEP-DRC-2023-023255 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juin 2023 autorisant la modification notable de l’atelier T2 de l’installation nucléaire de base no 116 de La Hague afin de déployer une nouvelle méthodologie de maîtrise des risques liés à la foudre

Publié le 05/06/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2023-032757 du Président de l’ASN du 2 juin 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-032757 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2023 fixant les aménagements de suivi en service des évaporateurs 4110-21, 4110-22 et 4110-23, équipements sous pression nucléaires de la nouvelle unité de concentration de produits de fission de l’atelier T2 (INB n° 116)

Publié le 30/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-030090 du Président de l’ASN du 30 mai 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-030090 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mai 2023 autorisant ORANO Recyclage à modifier le plan d’urgence interne de l’établissement de La Hague pour y intégrer un scénario d’accident correspondant au blocage mécanique de la décanteuse pendulaire centrifuge de l’atelier T1

Publié le 17/05/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0759 de l’ASN du 16 mai 2023

Décision n° 2023-DC-0759 de l’ASN du 16 mai 2023 modifiant la décision n° 2018-DC-0625 du 15 février 2018 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles MOX dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et n° 117, dénommée « usine UP2-800 », exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague.

Publié le 12/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-025551 du Président de l’ASN du 12 mai 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-025551 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées sur le site de La Hague dans le cadre du projet Convergence (phase 2)

Publié le 13/03/2023

DÉCLARATIONS

Déclaration n° CODEP-CAE-2019-002720 du 10 mars 2023

Récépissé de déclaration n° CODEP-CAE-2019-00272 du 10 mars 2023 concernant la réalisation de deux piézomètres destinés à la surveillance des eaux souterraines de l’établissement Orano, de La Hague.

Publié le 13/12/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2022-053863 du Président de l’ASN du 12 décembre 2022

Décision n° CODEP-DRC-2022-053863 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 décembre 2022 autorisant Orano Recyclage à modifier les installations nucléaires de base 116 et 117 de La Hague afin de recevoir, décharger, entreposer et traiter des assemblages combustibles à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium irradiés dits « combustibles MOX EPZ »

Publié le 26/12/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2022-057897 du président de l’ASN du 2 décembre 2022

Décision n° CODEP-CAE-2022-057897 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 décembre 2022 autorisant Orano Recyclage à modifier les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base nos 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3).

Publié le 16/09/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2022-040704 du Président de l’ASN du 15 septembre 2022

Décision n° CODEP-DRC-2022-040704 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2022 autorisant Orano Recyclage le traitement des chemises provenant de réacteurs à eau bouillante (chemises REB) dans les ateliers T1, D/E EDS et ACC de l’INB n° 116 (UP3-A)

Publié le 19/09/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2022-DC-0740 de l’ASN du 8 septembre 2022

Décision n° 2022-DC-0740 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 septembre 2022 autorisant l’introduction de colis de déchets radioactifs dans la fosse 50 de l’atelier E/EV/LH2 de l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée usine « UP3 A », exploitée par Orano Recyclage dans l’établissement de La Hague (département de la Manche).