L’ASN encadre la remise du prochain dossier d’orientation de réexamen (DOR) et la mise à jour du rapport de sûreté de l’usine UP3‑A (INB n^o 116), exploitée par AREVA NC sur son site de La Hague.

L’ASN encadre la réception et le traitement des combustibles de réacteurs de tests et de recherche (RTR) de type « siliciures » au sein de l’usine UP3‑A (INB n^o 116) exploitée par AREVA NC sur son site de La Hague.

L’installation nucléaire de base dénommée STE3 (INB n^o 118) est située au sud-ouest du site de La Hague. L’activité de l’installation nucléaire de base est le traitement des effluents et des déchets solides du site.

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

Les usines UP3‑A (INB n^o 116) et UP2‑800 (INB n^o 117) exploitées par AREVA NC sur son site de La Hague contiennent six évaporateurs assurant la concentration des produits de fission issus du traitement des combustibles usés.

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

Le projet de décision de l’ASN mis à consultation sera applicable à l’INB n° 116 exploitée par AREVA NC  et située sur le site de La Hague. L’usine UP3-A (INB n° 116) assure principalement la réception, l’entreposage, le traitement de combustibles à base d’oxyde d’uranium enrichi irradiés dans les réacteurs nucléaires français (EDF) ou étrangers de la filière à eau ordinaire et de combustibles irradiés dans les réacteurs de recherche. Elle assure également le conditionnement et l’entreposage des produits valorisables (uranium, plutonium) et des déchets (solutions de produits de fission et fines provenant de l’usine UP3-A, déchets de structure provenant de l’usine UP3‑A et de l’usine UP2-800, déchets technologiques provenant de l’ensemble des ateliers de l’établissement ou de certaines autres installations nucléaires).

Depuis 2004, AREVA NC est autorisé par les arrêtés des 16 janvier 2004, à recevoir, décharger, entreposer et traiter dans les installations nucléaires de base (INB) n° 117 (usine UP2-800) et n° 116 (usine UP3-A) de l’établissement de La Hague, des combustibles à base d’uranium naturel enrichi (UNE).

Dans ce cadre, AREVA NC a déposé une demande auprès de l’ASN pour solliciter son accord pour la réception, l’entreposage dans la piscine NPH et le traitement dans les usines UP2-800 et UP3-A de huit assemblages combustibles à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium (MOX) irradiés dans la centrale nucléaire italienne de TRINO (REP). Par décision du 12 novembre 2013, l’ASN avait soumis cette opération à son accord préalable

Le projet de décision modifiant la décision n°2011-DC-0205 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 a pour objectif d’encadrer la poursuite de l’entreposage de 80 fûts de coques et embouts inertés sous eau (ECE) dans l’atelier D/E EDS de l’INB 116 (UP3-A) sur l’établissement de La Hague.

En application des décisions de l’ASN du 5 mai 2011, AREVA et le CEA ont réalisé des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) pour chacune de leurs installations présentant le plus fort enjeu du cycle du combustible ou de recherche afin de prendre en compte le retour d’expérience de l’accident de Fukushima. Ainsi, l’approche de type « test de résistance » réalisé en Europe pour les réacteurs de puissance a été étendu à toutes les installations nucléaires de base. La France est le seul pays à conduire cette démarche à une telle échelle. L’approche développée par l’ASN est restée proportionnée aux enjeux de sûreté nucléaire de chacune des installations. Pour AREVA, les installations des sites de La Hague, Romans-sur-Isère, Tricastin et Marcoule et pour le CEA, certaines des installations présentant le plus fort enjeu de Marcoule, Cadarache et Saclay ont fait l’objet de ces études. Ces ECS avaient notamment pour objectif de déterminer les marges de sûreté dont dispose ces installations vis-à-vis des risques extrêmes tels que le séisme et l’inondation.

Les activités de l’établissement AREVA NC de La Hague donnent lieu à des rejets d’effluents liquides et gazeux actuellement réglementés par l’arrêté du 8 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2003 autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de La Hague.