Station de traitement des effluents et déchets solides (STE2) et atelier de traitement des combustibles nucléaires oxyde (AT1)

En bref

384

Lettres de suite d'inspection

11

Consultations du public

17

Avis d'incidents

71

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

71 textes

Publié le 18/09/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DTS-2017-020140 du Président de l'ASN du 07 juillet 2017

Décision n° CODEP-DTS-2017-020140 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 07 juillet 2017 autorisant AREVA NC à modifier les règles générales d'exploitation pour les transports internes de substances radioactives au sein des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), n° 38 (STE2 et AT1), n° 47 (ELAN IIB), n° 80 (HAO), n° 116 (UP3-A), n° 117 (UP2-800) et n° 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 04/05/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-011244 du Président de l’ASN du 3 mai 2017

Décision n) CODEP-CAE-2017-011244 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2017 autorisant AREVA NC à proroger le délai fixé par les règles générales d’exploitation concernant la remise en service d’un troisième groupe électrogène de la centrale de secours 15kV de son établissement de la Hague (INB N° 33, 38, 47, 80, 116, 117, 118)

Publié le 08/03/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-005697 du Président de l’ASN du 22 février 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-005697 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 février 2017 autorisant AREVA NC à modifier de manière notable l’organisation des activités de production du secteur traitement des déchets de l’unité opérationnelle conditionnement (UOC/TD/P) réalisées au sein des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), n° 38 (STE2 et AT1), n° 116 (UP3 A ), n° 117 (UP2 800) et n° 118 (STE3) situées sur le site de La Hague afin de les confier à un intervenant extérieur

Publié le 02/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-039541 du Président de l’ASN du 12 octobre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-039541 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 octobre 2016 autorisant AREVA NC à modifier de manière notable l’organisation de l’exploitation des installations nucléaires de base no 116 (UP3-A), no 117 (UP2-800), no 118 (STE3), no 33 (UP2-400), no 38 (STE2 et AT1), no 47 (ELAN II B) et no 80 (HAO) situées sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 02/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-035370 du Président de l’ASN du 6 septembre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-035370 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 septembre 2016 autorisant AREVA NC à réaliser les opérations de montage de l’enceinte de reprise des déchets solides du silo 130 de l’installation nucléaire de base no 38, dénommée « station de traitement des effluents et déchets solides » (STE2) et « atelier de traitement des combustibles nucléaires oxyde (AT1) », située sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 18/01/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0535 de l’ASN du 22 décembre 2015

Décision n° 2015-DC-0535 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement, de consommation d’eau et de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN IIB), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 18/01/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0536 de l’ASN du 22 décembre 2015

Décision n° 2015-DC-0536 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0483 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0483 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant à la société AREVA NC des prescriptions complémentaires, relatives au noyau dur et à la gestion des situations d’urgence, applicables aux installations nucléaires de base n°33 (UP2-400), n°38 (STE2), n°47 (Elan IIB), n°80 (HAO), n°116 (UP3-A), n°117 (UP2-800) et n°118 (STE3) situées sur le site de La Hague (Manche).

Publié le 12/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2014-DC-0472 de l'ASN du 9 décembre 2014

Décision n°2014-DC-0472 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la reprise et au conditionnement des déchets anciens dans les installations nucléaires de base n°33 (UP2-400), n°38 (STE 2), n°47 (ELAN IIB), n°80 (HAO), n°116 (UP3-A), n°117 (UP2-800) et n°118 (STE 3), exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 17/12/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2014-DC-0471 de l'ASN du 2 décembre 2014

Décision n°2014-DC-0471 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 2 décembre 2014 relative aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement des installations nucléaires de base nos 33, dénommée "UP2-400", 38, dénommée "STE2", et 47, dénommée "Elan IIB", situées dans l’établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche)

Publié le 18/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2013-DC-0368 de l'ASN du 12 septembre 2013

Décision n° 2013-DC-0368 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 septembre 2013 modifiant la décision n° 2010-DC-0185 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2010 soumettant à autorisation la mise en service de l’extension de l’entreposage des verres de La Hague

Publié le 11/09/2013

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2013-AV-0189 de l’ASN du 3 septembre 2013

Avis n° 2013-AV-0189 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 septembre 2013 sur le projet de décret autorisant AREVA NC à procéder à des opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 33 dénommée « Usine de traitement des combustibles irradiés UP2-400 » et située dans l’établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche)

Publié le 11/09/2013

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2013-AV-0190 de l’ASN du 3 septembre 2013

Avis n° 2013-AV-0190 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 septembre 2013 sur le projet de décret autorisant AREVA NC à procéder à des opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 38 dénommée « station de traitement des effluents et déchets solides (STE2) et atelier de traitement des combustibles nucléaires oxyde (AT1) » et située dans l’établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche)

Publié le 11/04/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2013-DC-0341 de l’ASN du 26 mars 2013

Décision n° 2013-DC-0341 de l’ASN du 26 mars 2013 portant mise en demeure de l’exploitant AREVA NC de respecter les dispositions de l’article 4 de la décision n° 2010-DC-0190 du 29 juin 2010 concernant la surveillance et la mitigation d’une fuite du silo 130 de l’INB 38, dénommée STE2 et située sur le site de La Hague