Station de traitement des effluents et déchets solides (STE2) et atelier de traitement des combustibles nucléaires oxyde (AT1)

En bref

390

Lettres de suite d'inspection

11

Consultations du public

17

Avis d'incidents

71

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

71 textes

Publié le 20/06/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2024-027136 du Président de l’ASN du 19 juin 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-027136 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juin 2024 portant mise en demeure de l’établissement Orano Recyclage de la Hague – installation nucléaire de base n° 118 - de se conformer aux dispositions de l’article 2.5.1 de l’arrêté du 7 février 2012 modifié fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base en ce qui concerne le barrage des Moulinets

Publié le 13/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-030495 du Président de l’ASN du 12 juin 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-030495 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 juin 2024 autorisant une modification notable de l’itinéraire des transports internes des « systèmes de transports internes dont l’activité est supérieure à 100A2 » exploités sur le site de La Hague

Publié le 03/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-013442 du Président de l'ASN du 31 mai 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-013442 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2024 autorisant la modification de manière notable de l’installation nucléaire de base n° 38, située sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 11/12/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-067169 du Président de l’ASN du 08 décembre 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-067169 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 08 décembre 2023 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées sur le site de La Hague dans le cadre de la reprise des effluents du silo 130 et de leur traitement via les installations de traitement STE2 et STE3 respectivement des installations nucléaires de base n° 38 et n° 118

Publié le 31/10/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-769 de l’ASN du 10 octobre 2023

Décision n° 2023-DC-769 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2023 donnant l’accord aux opérations de reprise et de conditionnement des déchets et d’assainissement de la zone à production possible de déchets nucléaires du Parc aux Ajoncs (ouvrage 700-7) de l’installation nucléaire de base n° 38, située sur le site de La Hague

Publié le 23/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-016050 du Président de l’ASN du 23 mars 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-016050 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mars 2023 autorisant la reprise des déchets technologiques pendant la phase 1 de reprise des gros déchets UNGG du silo 130 au sein de l’installation nucléaire de base n° 38, dénommée « Station de traitement des effluents et déchets solides (STE2) et Atelier de traitement des combustibles nucléaires oxyde (AT1) »

Publié le 13/03/2023

DÉCLARATIONS

Déclaration n° CODEP-CAE-2019-002720 du 10 mars 2023

Récépissé de déclaration n° CODEP-CAE-2019-00272 du 10 mars 2023 concernant la réalisation de deux piézomètres destinés à la surveillance des eaux souterraines de l’établissement Orano, de La Hague.

Publié le 06/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-009331 du Président de l’ASN du 2 mars 2023

Décision n° CODEP-DRC-2023-009331 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 mars 2023 autorisant une modification notable de l’installation nucléaire de base n° 38, située sur le site de La Hague, par la création d’aires d’entreposage et de conditionnement de déchets de très faibles activités et de matériels

Publié le 26/12/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2022-057897 du président de l’ASN du 2 décembre 2022

Décision n° CODEP-CAE-2022-057897 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 décembre 2022 autorisant Orano Recyclage à modifier les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base nos 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3).

Publié le 01/12/2022

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2022-AV-0406 de l’ASN du 28 juillet 2022

Avis n° 2022-AV-0406 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 juillet 2022 sur le projet de décret prescrivant à la société Orano Recyclage de procéder aux opérations de démantèlement partiel de l'installation nucléaire de base n° 38, dénommée « Station de traitement des effluents et déchets solides (STE2) et Atelier de traitement des combustibles nucléaires oxyde (AT1) », située sur le site de La Hague (département de la Manche) et modifiant le décret no 2013-997 du 8 novembre 2013 autorisant des opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement dans cette installation