Décision n° 2015-DC-0536 de l’ASN du 22 décembre 2015

Publié le 18/01/2016

Atelier Elan IIB Transformation de substances radioactives

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0536 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)

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Sur Légifrance

Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0536 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base nos 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)

Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0536 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base nos 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche) (rectificatif)

Avis de l'IRSN

Avis de l'IRSN 2014-00442 du 11 décembre 2014
Établissement AREVA La Hague - Prorogation de l'allocation spécifique de rejets d'effluents liquides pour les opérations de reprise et conditionnement des déchets anciens, de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement des INB 33, 38, 47 et 80

Consultation(s) du public

Consultation du 06/09/2015 au 28/09/2015

INB n° 33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118 - AREVA NC (La Hague)

L’établissement AREVA NC de La Hague comprend trois installations nucléaires de base (INB) en fonctionnement et quatre INB faisant l’objet d’opérations de reprise et conditionnement de déchets anciens (RCD), de mise à l’arrêt définitif (MAD) et de démantèlement (DEM). Ces trois catégories d’opérations sont désignées dans la suite sous l’appellation « RCD/MAD/DEM ».

[2015-09-102]

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Date de la dernière mise à jour : 18/01/2023

Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :

Publié le 26/12/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2022-DC-0724 de l’ASN du 16 juin 2022

Décision n° 2022-DC-0724 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2022 modifiant la décision n° 2015-DC-0536 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base nos 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche).