Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site Orano du Tricastin

189 textes

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2007-DC-0076 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0076 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d'eau, au transfert d'effluents liquides et aux rejets dans l'environnement d'effluents liquides et gazeux de l'installation nucléaire de base n°155, dénommée TU5, exploitée par AREVA NC sur le territoire de la commune de Pierrelatte (Drôme).

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2007-DC-0077 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0077 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejet dans l'environnement des effluents radioactifs gazeux de l'installation nucléaire de base n° 138, exploitée par la Société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse).

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2007-DC-0078 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0078 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions relatives aux rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux de l'installation nucléaire de base n°138, exploitée par la Société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse).

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2007-DC-0080 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0080 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions relatives au transfert et au rejet dans l'environnement des effluents radioactifs contenant du tritium et du carbone 14, respectivement liquides et gazeux, de l'installation nucléaire de base n°105, exploitée par la société pour la conversion de l'uranium en métal et l'hexafluorure (COMURHEX) sur les communes de Pierrelatte et de Saint Paul-Trois-Châteaux (Drôme)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2007-DC-0079 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0079 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejet dans l'environnement en tritium et carbone 14 des effluents gazeux et liquides de l'installation nucléaire de base n° 105, exploitée par la société COMURHEX sur les communes de Pierrelatte et de Saint Paul-Trois-Châteaux (Drôme)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2007-DC-0075 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0075 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejet dans l'environnement des effluents liquides et gazeux de l'installation nucléaire de base n° 155, dénommée TU5, exploitée par AREVA NC sur la commune de Pierrelatte (Drôme)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2007-DC-0073 du 6 novembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0073 du 6 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l'environnement effectués par la Société d'Enrichissement du Tricastin pour l'exploitation de l'installation de séparation isotopique de l'uranium par centrifugation implantée sur le site du Tricastin

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2007-AV-0010 du 1er février 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0010 du 1er février 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire relatif au projet de décret d'autorisation de création de l'installation nucléaire de base dénommée Usine Georges Besse II

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2007-AV-0012 du 1er février 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0012 du 1er février 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret modifiant le décret du 8 septembre 1977 modifié autorisant la création par la société Eurodif-Production d'une usine de séparation des isotopes de l'uranium par diffusion gazeuse sur le site du Tricastin (départements de la Drôme et de Vaucluse)