Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site Orano du Tricastin

272 textes

Publié le 11/12/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-067169 du Président de l’ASN du 08 décembre 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-067169 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 08 décembre 2023 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées sur le site de La Hague dans le cadre de la reprise des effluents du silo 130 et de leur traitement via les installations de traitement STE2 et STE3 respectivement des installations nucléaires de base n° 38 et n° 118

Publié le 02/11/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-054783 du Président de l’ASN du 31 octobre 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-054783 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 octobre 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées de l’atelier URP de l’INB n°117 du site de La Hague pour traiter les calcinats RLCA et RLPO

Publié le 24/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2023-054262 du président de l’ASN du 20 octobre 2023

Décision no CODEP-DRC-2023-054262 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2023 autorisant la modification notable de l’INB n°116, dénommée « usine UP3-A », de l’établissement de La Hague, relative au raccordement des réseaux de ventilation de l’atelier « E/ECC » aux réseaux de ventilation de l’atelier « ECC »

Publié le 31/10/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-769 de l’ASN du 10 octobre 2023

Décision n° 2023-DC-769 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2023 donnant l’accord aux opérations de reprise et de conditionnement des déchets et d’assainissement de la zone à production possible de déchets nucléaires du Parc aux Ajoncs (ouvrage 700-7) de l’installation nucléaire de base n° 38, située sur le site de La Hague

Publié le 24/11/2023

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2023-AV-0424 de l’ASN du 12 septembre 2023

Avis n° 2023-AV-0424 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 septembre 2023 sur les projets de décrets autorisant la société Orano Recyclage à modifier les installations nucléaires de base n°s 116 et 117, dénommées « UP3-A » et « UP2-800 », implantées dans l’établissement de La Hague (département de la Manche), et modifiant les décrets du 12 mai 1981 modifiés autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires à créer, dans son établissement de La Hague, des usines de traitement d’éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire, dénommées « UP 3-A » et « UP2-800 »

Publié le 03/08/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0765 de l’ASN du 6 juillet 2023

Décision n° 2023-DC-0765 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2023 modifiant la décision n° 2016-DC-0554 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté
de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3-A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 03/08/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0765 de l’ASN du 6 juillet 2023

Décision n° 2023-DC-0765 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2023 modifiant la décision n° 2016-DC-0554 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3-A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche).

Publié le 08/06/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-023255 du président de l’ASN du 6 juin 2023

Décision no CODEP-DRC-2023-023255 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juin 2023 autorisant la modification notable de l’atelier T2 de l’installation nucléaire de base no 116 de La Hague afin de déployer une nouvelle méthodologie de maîtrise des risques liés à la foudre

Publié le 05/06/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2023-032757 du Président de l’ASN du 2 juin 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-032757 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2023 fixant les aménagements de suivi en service des évaporateurs 4110-21, 4110-22 et 4110-23, équipements sous pression nucléaires de la nouvelle unité de concentration de produits de fission de l’atelier T2 (INB n° 116)

Publié le 30/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-030090 du Président de l’ASN du 30 mai 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-030090 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mai 2023 autorisant ORANO Recyclage à modifier le plan d’urgence interne de l’établissement de La Hague pour y intégrer un scénario d’accident correspondant au blocage mécanique de la décanteuse pendulaire centrifuge de l’atelier T1

Publié le 17/05/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0759 de l’ASN du 16 mai 2023

Décision n° 2023-DC-0759 de l’ASN du 16 mai 2023 modifiant la décision n° 2018-DC-0625 du 15 février 2018 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles MOX dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et n° 117, dénommée « usine UP2-800 », exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague.

Publié le 17/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-008021 du Président de l’ASN du 16 mai 2023

Décision n° CODEP-DRC-2023-008021 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2023 autorisant la réception et l’entreposage de rebuts assemblés MOX de type 8×8 dans l’INB n° 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement de La Hague

Publié le 12/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-025551 du Président de l’ASN du 12 mai 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-025551 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées sur le site de La Hague dans le cadre du projet Convergence (phase 2)