Atelier Haute activité oxyde (HAO)

L’ INB 80 assurait les premières étapes du processus de traitement des combustibles nucléaires usés : réception, entreposage puis cisaillage et dissolution. Les solutions de dissolution produites dans l’INB 80 étaient ensuite transférées dans l’ensemble industriel UP2‑400, dans lequel avait lieu la suite des opérations de traitement.

En bref

315

Lettres de suite d'inspection

10

Consultations du public

5

Avis d'incidents

54

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

54 textes

Publié le 20/06/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2024-027136 du Président de l’ASN du 19 juin 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-027136 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juin 2024 portant mise en demeure de l’établissement Orano Recyclage de la Hague – installation nucléaire de base n° 118 - de se conformer aux dispositions de l’article 2.5.1 de l’arrêté du 7 février 2012 modifié fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base en ce qui concerne le barrage des Moulinets

Publié le 13/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-030495 du Président de l’ASN du 12 juin 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-030495 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 juin 2024 autorisant une modification notable de l’itinéraire des transports internes des « systèmes de transports internes dont l’activité est supérieure à 100A2 » exploités sur le site de La Hague

Publié le 01/03/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-007206 du Président de l’ASN du 29 février 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-007206 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 février 2024 autorisant une modification notable de l’itinéraire des transports internes des « systèmes de transports internes Hermès et Mercure » exploités sur le site de La Hague

Publié le 23/02/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2024-DC-0777 de l’ASN du 20 février 2024

Décision n° 2024-DC-0777 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 février 2024 donnant l’accord aux opérations de démantèlement du bâtiment « filtration »
de l’installation nucléaire de base n°80, située sur le site de La Hague

Publié le 13/02/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2024-007665 du Président de l’Ans du 7 février 2024

Décision no CODEP-DRC-2024-007665 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 février 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation portant sur le procédé de reprise des déchets en fond de silo HAO dans l’installation nucléaire de base no 80, dénommée atelier « Haute activité oxyde » et située sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 12/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DTS-2023-010046 du Président de l'ASN du 24 mars 2023

Décision n° CODEP-DTS-2023-010046 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 mars 2023 autorisant une modification notable des modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 80, dénommée atelier "Haute activité oxyde", exploitée sur le site de La Hague

Publié le 26/12/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2022-057897 du président de l’ASN du 2 décembre 2022

Décision n° CODEP-CAE-2022-057897 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 décembre 2022 autorisant Orano Recyclage à modifier les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base nos 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3).

Publié le 18/07/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2022-028877 du Président de l’ASN du 15 juillet 2022

Décision n° CODEP-DRC-2022-028877 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juillet 2022 autorisant Orano Recyclage à procéder à la mise en service partielle de la cellule de reprise et de conditionnement en fût ECE des déchets du silo HAO et des piscines du SOC dans l’installation nucléaire de base n° 80, dénommée atelier « Haute activité oxyde » et située sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 26/12/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2022-DC-0725 de l’ASN du 16 juin 2022

Décision n° 2022-DC-0725 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2022 modifiant la décision n° 2015-DC-0535 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement, de consommation d’eau et de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base
nos33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche).

Publié le 26/12/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2022-DC-0724 de l’ASN du 16 juin 2022

Décision n° 2022-DC-0724 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2022 modifiant la décision n° 2015-DC-0536 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base nos 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche).