Publié le 15/12/2016

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision n° 2016-DC-0578 de l’ASN du 6 décembre 2016

Décision n° 2016-DC-0578 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression.

Publié le 31/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2017-001179 du Président de l’ASN du 11 janvier 2017

Décision n° CODEP-LIL-2017-001179 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 janvier 2017 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les installations nucléaires de base n° 96, 97 et 122 situées dans la commune de Gravelines (Nord)

Publié le 31/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2017-001076 du Président de l’ASN du 10 janvier 2017

Décision n° CODEP-LIL-2017-001076 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 janvier 2017 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable l’installation nucléaire de base n° 122 située dans la commune de Gravelines (Nord)

Publié le 13/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-000439 du Président de l’ASN du 9 janvier 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-000439 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 janvier 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Chinon (INB n°107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et 112), Gravelines (INB n° 122)

Publié le 28/12/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2016-050192 du Président de l’ASN du 28 décembre 2016

Décision no CODEP-DCN-2016-050192 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 décembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs électronucléaires de Fessenheim (INB n° 75), Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 28/12/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2016-049219 du Président de l’ASN du 26 décembre 2016

Décision n° CODEP-DCN-2016-049219 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 décembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), et Tricastin (INB n° 87 et n° 88).

Publié le 21/12/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-049297 du Président de l’ASN du 16 décembre 2016

Décision CODEP-DCN-2016-049297 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 28/12/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2016-048322 du Président de l’ASN du 9 décembre 2016

Décision n° CODEP-DCN-2016-048322 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2016 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Fessenheim (INB n° 75), Bugey (INB n° 89), Dampierre (INB n° 85), Gravelines (INB n° 96 et n° 97), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 31/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2016-047356 du Président de l’ASN du 8 décembre 2016

Décision n° CODEP-LIL-2016-047356 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 décembre 2016 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable l’installation nucléaire de base n° 122 située dans la commune de Gravelines (Nord)

Publié le 22/12/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2016-048661 du Président de l’ASN du 1er décembre 2016

Décision n° CODEP-DCN-2016-048661 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er décembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Fessenheim (INB n° 75), Blayais (INB n° 110), Chinon (INB n° 132), Gravelines (INB n° 96 et n° 97), Nogent (INB n° 129) et Cattenom (INB n° 125 et n° 126)

Publié le 30/11/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-045687 du Président de l’ASN du 22 novembre 2016

Décision CODEP-DCN-2016-045687 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 novembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 30/11/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-042779 du Président de l’ASN du 21 novembre 2016

Décision CODEP-DCN-2016-042779 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 novembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 31/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2016-045164 du Président de l’ASN du 18 novembre 2016

Décision n° CODEP-LIL-2016-045164 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 novembre 2016 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 122 située dans la commune de Gravelines (Nord)

Publié le 18/10/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2016-DC-0572 de l’ASN du 18 octobre 2016

Décision n° 2016-DC-0572 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 octobre 2016 prescrivant des contrôles et mesures sur le fond primaire de certains générateurs de vapeur de réacteurs électronucléaires exploités par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA)

Publié le 31/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2016-040533 du Président de l’ASN du 12 octobre 2016

Décision n° CODEP-LIL-2016-040533 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 octobre 2016 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de l’installation nucléaire de base n° 96 située dans la commune de Gravelines (Nord)

• Précédent
• 1
• …
• 16
• 17 (current)
• 18
• 19
• Suivant