Publié le 29/11/2023

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2023-AV-0426 de l’ASN du 14 septembre 2023

Avis n° 2023-AV-0426 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2023 sur le projet de décret portant diverses dispositions relatives aux réexamens périodiques des réacteurs électronucléaires et à la mise à l’arrêt des installations nucléaires de base

Publié le 07/09/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-034478 du Président de l’ASN du 6 septembre 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-034478 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 septembre 2023 rejetant la demande d’autorisation d’Électricité de France de modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88).

Publié le 29/08/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-010654 du Président de l’ASN du 28 août 2023

Décision no CODEP-DCN-2023-010654 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 août 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs des centrales nucléaires de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), du Blayais (INB n° 86 et n° 110), du Tricastin (INB n° 87 et n° 88), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100), de Cruas (INB n° 111 et n° 112) et de Chinon (INB n° 107 et n° 132).

Publié le 17/08/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-045796 du Président de l’ASN du 11 août 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-045796 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 août 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les règles générales d’exploitation des réacteurs 2 et 3 de la centrale nucléaire du Tricastin
(INB n° 87 et 88)

Publié le 01/08/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-039392 du Président de l'ASN du 31 juillet 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-039392 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 juillet 2023 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l'autorisation de mise en service et les modalités d'exploitation autorisées des centrales nucléaires de Dampierre ( INB n° 84 et n° 85), de Gravelines ( INB n° 96, n° 97 et n° 122) et du Tricastin ( INB n° 88).

Publié le 19/07/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-034627 du Président de l’ASN du 18 juillet 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-034627 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 juillet 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs électronucléaires n°s 2, 3 et 4 de la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107 et n° 132), des réacteurs électronucléaires nos 5 et 6 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 122), du réacteur électronucléaire n° 1 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent (INB n° 100) et des réacteurs électronucléaires nos 1 et 2 de la centrale du Tricastin (INB n° 87).

Publié le 11/07/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-032797 du Président de l'ASN du 07 juillet 2023

Décision no CODEP-DCN-2023-032797 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des réacteurs n° 1 et n° 2 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 87)

Publié le 11/07/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-032796 du Président de l'ASN du 07 juillet 2023

Décision no CODEP-DCN-2023-032796 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs n° 1 et n° 2 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 87)

Publié le 10/08/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0764 de l’ASN du 29 juin 2023

Décision n° 2023-DC-0764 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juin 2023 fixant à Électricité de France (EDF) des prescriptions complémentaires applicables à la centrale nucléaire du Tricastin au vu des conclusions du quatrième réexamen périodique du réacteur n°1 de l’INB n° 87 et modifiant la décision n° 2011-DC-0227 du 27 mai 2011 et la décision n° 2015-DC-0494 du 27 janvier 2015 de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 03/07/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-028254 du Président de l'ASN du 22 juin 2023

Décision CODEP-DCN-2023-028254 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 juin 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable le réacteur n°2 de la centrale nucléaire du Tricastin ( INB n° 87) et les éléments ayant conduit à l'autorisation de mise en service

Publié le 21/07/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0761 de l’ASN du 6 juin 2023

Décision n° 2023-DC-0761 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juin 2023 modifiant la décision n° 2008-DC-0101 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 mai 2008 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d'eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Electricité de France (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme)

Publié le 21/07/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0762 de l’ASN du 6 juin 2023

Décision n° 2023-DC-0762 de l’Autorité de siireté nucléaire du 6 juin 2023 modifiant la décision n° 2008-DC-0102 de I’Autorité de siireté nucléaire du 13 mai 2008 fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Electricité de F rance (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Chateaux (département de la Drome)

Publié le 24/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-024019 du Président de l’ASN du 24 avril 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-024019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 avril 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable le réacteur n°2 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n°87)

Publié le 26/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-015566 du Président de l’ASN du 21 avril 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-015566 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 avril 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable la centrale nucléaire de Tricastin (INB n° 87)

Publié le 16/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-022603 du Président de l’ASN du 17 avril 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-022603 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 avril 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 87)

• Précédent
• 1
• 2 (current)
• 3
• …
• 18
• Suivant