Publié le 17/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-054547 du Président de l’ASN du 11 octobre 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-054547 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 octobre 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement et de manière notable l’INB n°112 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse pour réaliser le nettoyage préventif des générateurs de vapeur du réacteur 4 et le traitement des effluents associés.

Publié le 20/09/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-LYO-2023-049023 du Président de l’ASN du 19 septembre 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-049023 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 septembre 2023 d’octroi d’un sursis à la requalification périodique de quatre équipements sous pression nucléaire du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111)

Publié le 29/11/2023

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2023-AV-0426 de l’ASN du 14 septembre 2023

Avis n° 2023-AV-0426 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2023 sur le projet de décret portant diverses dispositions relatives aux réexamens périodiques des réacteurs électronucléaires et à la mise à l’arrêt des installations nucléaires de base

Publié le 07/09/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-034478 du Président de l’ASN du 6 septembre 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-034478 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 septembre 2023 rejetant la demande d’autorisation d’Électricité de France de modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88).

Publié le 29/08/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-010654 du Président de l’ASN du 28 août 2023

Décision no CODEP-DCN-2023-010654 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 août 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs des centrales nucléaires de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), du Blayais (INB n° 86 et n° 110), du Tricastin (INB n° 87 et n° 88), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100), de Cruas (INB n° 111 et n° 112) et de Chinon (INB n° 107 et n° 132).

Publié le 20/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-023376 du Président de l’ASN du 16 mai 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-023376 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à exploiter les locaux chauds modulaires (LCM) nécessaires aux opérations de remplacement des générateurs de vapeur des réacteurs n° 2 et n°3 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111 et 112)

Publié le 20/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-014067 du Président de l’ASN du 12 avril 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-014067 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 avril 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à mettre en œuvre une installation mobile de traitement de déchets à risque amiante et potentiellement pathogènes (IDTP) sur la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111 et 112)

Publié le 20/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-004322 du Président de l’ASN du 28 février 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-004322 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à accroitre la surface utile de l’aire d’entreposage des déchets de très faible activité (TFA) sur la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111 et 112)

Publié le 26/01/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2022-062450 du Président de l’ASN du 19 janvier 2023

Décision n° CODEP-LYO-2022-062450 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 janvier 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à créer et exploiter une aire d’entreposage de conteneurs d’outillages et de matériels potentiellement contaminés sur la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB nos 111 et 112)

Publié le 19/01/2023

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2023-003285 du président de l’ASN du 18 janvier 2023

Décision CODEP-CLG-2023-003285 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2023 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2022

Publié le 02/01/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2022-063160 du Président de l’ASN du 28 décembre 2022

Décision n° CODEP-DCN-2022-063160 du Président de l’ASN du 28 décembre 2022 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108, n° 109 et n°167), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159).

Publié le 27/12/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2022-008601 du Président de l’ASN du 27 décembre 2022

Autorisation pour EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 20/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2022-050627 du Président de l’ASN du 27 octobre 2022

Décision n° CODEP-LYO-2022-050627 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 octobre 2022 relative à la demande de modification de l’aire d'entreposage de conteneurs d'outillage et de matériels potentiellement contaminés (création d’une aire annexe dite « AOC bis ») du CNPE de Cruas-Meysse, après examen au cas par cas, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 20/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2022-050637 du Président de l’ASN du 27 octobre 2022

Décision n° CODEP-LYO-2022-050637 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 octobre 2022 relative à la demande de mise en œuvre d'une installation mobile de traitement de déchets à risque amiante et potentiellement pathogènes sur le CNPE de Cruas-Meysse, après examen au cas par cas, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 20/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2022-050442 du Président de l’ASN du 26 octobre 2022

Décision n° CODEP-LYO-2022-050442 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2022 relative à la demande de modification de l'aire d’entreposage des déchets de très faible activité du CNPE de Cruas-Meysse, après examen au cas par cas, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

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