Décision n° 2011-DC-0205 de l’ASN du 4 janvier 2011

Publié le 28/01/2011

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) Transformation de substances radioactives

Décisions de l'ASN

Décision n° 2011-DC-0205 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 approuvant la poursuite temporaire de l’entreposage de fûts ECE issus de l’exploitation des ateliers R1 et T1 dans l’atelier D/E EDS de l’INB n° 116 dénommée UP3-A sur le site de La Hague

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Date de la dernière mise à jour : 03/09/2021

Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :

Publié le 16/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2015-DC-0476 de l'ASN du 6 janvier 2015

Décision n°2015-DC-0476 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 janvier 2015 modifiant la décision n°2011-DC-0205 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 approuvant la poursuite temporaire de l’entreposage de fûts ECE issus de l’exploitation des ateliers R1 et T1 dans l’atelier D/E EDS de l’INB n°116 dénommée UP3-A sur le site de La Hague