Décisions nominatives

Publié le 19/12/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2024-069830 du Président de l'ASN du 18 décembre 2024

Décision n° CODEP-SGE-2024-069830 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 décembre 2024 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 19/12/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2024-069037 du Président de l'ASN du 18 décembre 2024

Décision n° CODEP-SGE-2024-069037 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 décembre 2024 relative à la désignation de quinze inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 19/12/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2024-069065 du Président de l'ASN du 18 décembre 2024

Décision n° CODEP-SGE-2024-069065 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 décembre 2024 relative à la désignation d’un inspecteur de la sûreté nucléaire

Publié le 19/12/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2024-069064 du Président de l'ASN du 18 décembre 2024

Décision n° CODEP-SGE-2024-069064 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 décembre 2024 relative à la désignation de trois inspecteurs de la radioprotection

Publié le 29/11/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2024-065550 du président de l’ASN du 29 novembre 2024

Décision n° CODEP-CLG-2024-065550 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2024 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/12/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-MEA-2024-062155 du directeur général de l’ASN du 14 novembre 2024

Décision CODEP-MEA-2024-062155 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 novembre 2024 modifiant la décision CODEP-MEA-2022-061225 du 16 décembre 2022 relative à la constitution d'un groupe permanent d'experts pour les déchets, dit "GPD"

Publié le 08/11/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2024-060968 du président de l’ASN du 8 novembre 2024

Décision CODEP-CLG-2024-060968 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 novembre 2024 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 24/10/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2024- 056357 du président de l’ASN du 22 octobre 2024

Décision CODEP-SGE-2024- 056357 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 octobre 2024 relative à la désignation de douze inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 24/10/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2024-056673 du président de l’ASN du 22 octobre 2024

Décision CODEP-SGE-2024-056673 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 octobre 2024 relative à la désignation d’un inspecteur de la radioprotection

Publié le 10/07/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2024-032745 du président de l’ASN du 5 juillet 2024

Décision CODEP-CLG-2024-032745 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 juillet 2024 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 12/07/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2024-035884 du président de l’ASN du 4 juillet 2024

Décision CODEP-SGE-2024-035884 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2024 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 12/07/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2024-035888 du président de l’ASN du 4 juillet 2024

Décision CODEP-SGE-2024-035888 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2024 relative à la désignation de trois inspecteurs de la radioprotection

Publié le 12/07/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2024-035753 du Président de l’ASN du 4 juillet 2024

Décision CODEP-SGE-2024-035753 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2024 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 30/07/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°CODEP-MEA-2024-019962 du directeur général de l’ASN

Décision n°CODEP-MEA-2024-019962 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à la nomination des membres du groupe transverse d’experts sur les réacteurs innovants, dit « GT-RI ».

Publié le 30/07/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°CODEP-MEA-2024-019956 du directeur général de l’ASN

Décision CODEP-MEA-2024-019956 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à la constitution d'un groupe transverse d’experts sur les réacteurs innovants, dit « GT-RI ».

Décisions nominatives

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