Publié le 16/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-BDX-2018-006666 du Président de l’ASN du 8 mars 2018

Décision no CODEP-BDX-2018-006666 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2018 autorisant EDF à modifier de manière notable les réacteurs 1, 2, 3 et 4 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86 et n° 110)

Publié le 13/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2017-049175 du Président de l'ASN du 13 février 2018

Décision n° CODEP-BDX-2017-049175 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 février 2018 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86)

Publié le 08/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2018-004976 du Président de l’ASN du 24 janvier 2018

Décision no CODEP-DCN-2018-004976 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 janvier 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88).

Publié le 03/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-054764 du 29 décembre 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-054764 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 décembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 29/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-DCN-2017-050938 du Président de l’ASN du 29 décembre 2017

Décision no CODEP-DCN-2017-050938 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 décembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable ses centrales nucléaires en fonctionnement

Publié le 18/12/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-049551 du Président de l'ASN du 14 décembre 2017.

Décision no CODEP-DCN-2017-049551 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 décembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88).

Publié le 29/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-041370 du Président de l’ASN du 29 novembre 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-041370 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable ses centrales nucléaires (rectificatif)

Publié le 09/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-042525 du Président de l'ASN du 3 novembre 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-042525 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 novembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Fessenheim (INB n° 75), Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 19/10/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-BDX-2017-041319 du Président de l'ASN du 16 octobre 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-041319 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 octobre 2017 fixant l'aménagement des modalités d'instruction d'un dossier de modification notable concernant les échangeurs REN de type TREPAUD de fabrication BETRI fabriqués selon l'arrêté du 12 décembre 2005 modifié, équipements sous pression nucléaires en service au sein des installations nucléaires de base n° 86 et 110 constituant le centre électronucléaire du Blayais, situées dans la commune de Braud-et-Saint-Louis (33)

Publié le 30/10/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2017-DC-0608 de l’ASN du 5 octobre 2017

Décision n° 2017-DC-0608 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 octobre 2017 relative à la gestion de combustible « Parité MOX » de certains réacteurs électronucléaires exploités par Électricité de France (EDF)

Publié le 13/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-039762 du Président de l'ASN du 29 septembre 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-039762 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 septembre 2017 autorisant Électricité de France - Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs n° 1, n° 2 et n° 3 du site électronucléaire du Blayais (INB n° 86 et n° 110), n° 1 et n° 4 du site électronucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 84 et n° 85), n° 1, n° 2, n° 3 et n° 4 du site électronucléaire du Tricastin (INB n° 87 et n° 88), n° 2, n° 3, n° 4 et n° 5 du site électronucléaire de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), n° B1 du site électronucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100) et n° 3 et n° 4 du site électronucléaire de Cruas (INB n° 112)

Publié le 19/09/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2017-DC-0604 de l’ASN du 15 septembre 2017

Décision n° 2017-DC-0604 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2017 prescrivant une revue de dossiers de fabrication de composants installés sur les réacteurs électronucléaires exploités par la société Électricité de France (EDF)

Publié le 22/09/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-034708 du Président de l'ASN du 7 septembre 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-034708 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 septembre 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme (EDF – SA) à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 14/09/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-034629 du Président de l'ASN du 31 août 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-034629 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 août 2017 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable des sites électronucléaires de Fessenheim (INB n° 75), Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 85), Gravelines (INB n° 96), Tricastin (INB n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 25/09/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-034801 du Président de l'ASN du 30 août 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-034801 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 août 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les sites de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88

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