Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site Orano du Tricastin

277 textes

Publié le 08/12/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2016-044351 du Président de l’ASN du 10 novembre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-044351 du 10 novembre 2016 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret no 99-1046 du 13 décembre 1999 aux évaporateurs R2-4120-21, R2-4120-22 et R2-4120-23, équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2 800, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 02/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-039541 du Président de l’ASN du 12 octobre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-039541 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 octobre 2016 autorisant AREVA NC à modifier de manière notable l’organisation de l’exploitation des installations nucléaires de base no 116 (UP3-A), no 117 (UP2-800), no 118 (STE3), no 33 (UP2-400), no 38 (STE2 et AT1), no 47 (ELAN II B) et no 80 (HAO) situées sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 09/11/2016

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2016-AV-0274 de l’ASN du 22 septembre 2016

Avis n° 2016-AV-0274 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 septembre 2016 sur le projet de décret autorisant la société AREVA NC à modifier l’installation nucléaire de base no 116, dénommée « usine UP3 A », située dans son établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 02/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-035370 du Président de l’ASN du 6 septembre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-035370 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 septembre 2016 autorisant AREVA NC à réaliser les opérations de montage de l’enceinte de reprise des déchets solides du silo 130 de l’installation nucléaire de base no 38, dénommée « station de traitement des effluents et déchets solides » (STE2) et « atelier de traitement des combustibles nucléaires oxyde (AT1) », située sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 13/09/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2016-035006 du Président de l’ASN du 31 août 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-035006 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 août 2016 fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret no 99-1046 du 13 décembre 1999 aux évaporateurs T2-4120-21, T2-4120-22 et T2-4120-23, équipements sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base no 116 dénommée UP3 A, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 14/09/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2016-028712 du président de l’ASN du 12 juillet 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-028712 du 12 juillet 2016 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 au désorbeur R1-2220-14B, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2 800, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 14/09/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2016-028713 du président de l’ASN du 12 juillet 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-028713 du 12 juillet 2016 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 aux désorbeurs T1-2220-14A et T1-2220-14B, équipements sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée UP3 A, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 06/07/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2016-DC-0559 de l’ASN du 23 juin 2016

Décision n° 2016-DC-0559 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2016 relative aux évaporateurs concentrateurs de solutions de produits de fission des installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3 A », et n° 117, dénommée « usine UP2 800 », exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche).

Publié le 05/07/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2016-DC-0557 de l’ASN du 21 juin 2016

Décision n° 2016-DC-0557 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 juin 2016 fixant à AREVA NC des prescriptions relatives au traitement, au sein des usines UP2-800 (INB n° 117) et UP3-A (INB n° 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche), d’assemblages combustibles à base d’oxyde d’uranium et d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien GARIGLIANO

Publié le 05/07/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-025517 du Président de l’ASN du 21 juin 2016

Décision CODEP-CLG-2016-025517 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 juin 2016 autorisant le traitement, au sein des usines UP2-800 (INB no 117) et UP3-A (INB no 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague, d’assemblages combustibles à base d’oxyde d’uranium et d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien GARIGLIANO

Publié le 14/09/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2016-024115 du président de l’ASN du 16 juin 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-024115 du 16 juin 2016 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 aux dissolveurs T1-2220A-10 et T1-2220B-10, équipements sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée UP3 A, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 14/09/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2016-024065 du président de l’ASN du 16 juin 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-024065 du 16 juin 2016 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 au dissolveur R1-2220B-10, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2 800, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 13/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2016-DC-0554 de l’ASN du 3 mai 2016

Décision n° 2016-DC-0554 de l’ASN du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3 A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 06/06/2016

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2016-AV-0262 de l’ASN du 22 mars 2016

Avis n° 2016-AV-0262 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mars 2016 sur le projet de décret autorisant la société AREVA NC à modifier l’installation nucléaire de base no 117 dénommée « usine UP2-800 » située dans son établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 06/06/2016

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2016-AV-0261 de l’ASN du 22 mars 2016

Avis n° 2016-AV-0261 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mars 2016 sur le projet de décret autorisant la société AREVA NC à modifier l’installation nucléaire de base no 116 dénommée « usine UP3-A » située dans son établissement de La Hague (département de la Manche)