Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site Orano du Tricastin

277 textes

Publié le 24/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2017-045502 du Président de l'ASN du 22 novembre 2017

Décision no CODEP DRC 2017-045502 du Président de l’ASN du 22 novembre 2017 autorisant AREVA NC à mettre en œuvre des rinçages à l’acide oxalique du bouilleur 4120.40 de l’atelier T2 de l’installation nucléaire de base no 116, dénommée « usine UP3 A », située sur le site de La Hague

Publié le 27/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2017-047180 du Président de l’ASN du 22 novembre 2017

Décision n° CODEP-DRC-2017-047180 du Président de l’ASN du 22 novembre 2017 autorisant AREVA NC à construire le génie civil des unités « nouvelles concentrations de produits de fission » (NCPF) des ateliers T2 et R2 des installations nucléaires de base n° 116 et 117, dénommées respectivement « usine UP3 A » et « usine UP2 800 », situées sur le site de La Hague

Publié le 22/11/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2017-DC-0615 de l’ASN du 14 novembre 2017

Décision n° 2017-DC-0615 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 novembre 2017 autorisant l’introduction de colis de déchets radioactifs dans la fosse 40 de l’atelier E/EV/LH de l’installation nucléaire de base no 116, dénommée usine « UP3 A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 30/10/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2017-DC-0612 de l’ASN du 26 octobre 2017

Décision n° 2017-DC-0612 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2017 modifiant la décision n° 2010-DC-0190 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juin 2010 fixant à AREVA NC des prescriptions relatives à la reprise des déchets contenus dans le silo 130 de l’INB n° 38, dénommée STE2 et située sur le site de La Hague

Publié le 24/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-042131 du Président de l'ASN du 23 octobre 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-042131 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2017 autorisant AREVA NC à modifier
de manière notable les volumes I et II du plan d’urgence interne des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47
(ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (STE3) situées sur le site de La Hague

Publié le 13/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-032569 du Président de l'ASN du 10 octobre 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-032569 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2017 autorisant AREVA NC à modifier de manière notable les règles générales d’exploitation des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (STE3) situées sur le site de La Hague (département de la Manche) afin d’y intégrer les principales règles relatives à la gestion des déchets

Publié le 06/10/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2017-DC-0603 de l’ASN du 14 septembre 2017

Décision n° 2017-DC-0603 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2017 portant dérogation à la décision n° 2015-DC-0532 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base et modifiant la décision n° 2016-DC-0554 du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée usine « UP3 A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche).

Publié le 28/08/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2017-029636 du Président de l'ASN du 24 août 2017

Décision n° CODEP-DRC-2017-029636 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 août 2017 autorisant AREVA NC à utiliser des grues à tour pour la construction des unités "nouvelles concentrations de produits de fission" (NCPF) des ateliers T2 et R2 des installations nucléaires de base n° 116 et 117, dénommées respectivement "usine UP3-A" et "usine UP2-800", situées sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 01/08/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2017-031591 du Président de l'ASN du 31 juillet 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-031591 du 31 juillet 2017 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant des aménagements aux règles de suivi en service des dépoussiéreurs R7-6313-10A/B/C, équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2 800, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 01/08/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2017-031315 du Président de l'ASN du 28 juillet 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-031315 du 28 juillet 2017 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant des aménagements aux règles de suivi en service des dépoussiéreurs T7-6313-10A/B/C, équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée UP3 A, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 26/07/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2017-030578 du Président de l'ASN du 25 juillet 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-030578 du 25 juillet 2017 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant des aménagements aux règles de suivi en service de l'évaporateur R2-4510-40, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l'installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2-800, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 18/09/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DTS-2017-020140 du Président de l'ASN du 07 juillet 2017

Décision n° CODEP-DTS-2017-020140 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 07 juillet 2017 autorisant AREVA NC à modifier les règles générales d'exploitation pour les transports internes de substances radioactives au sein des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), n° 38 (STE2 et AT1), n° 47 (ELAN IIB), n° 80 (HAO), n° 116 (UP3-A), n° 117 (UP2-800) et n° 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 06/07/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-025812 du Président de l'ASN du 5 juillet 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-025812 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 juillet 2017 autorisant AREVA NC à réaliser les opérations d’assainissement et de dépose de la cuve 221-03A implantée dans la cellule 929A de l’atelier HADE de l’installation nucléaire de base n° 33, dénommée « usine de traitement des combustibles irradiés UP2-400 », située sur le site de La Hague

Publié le 21/06/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-023552 du Président de l'ASN du 21 juin 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-023552 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 juin 2017 autorisant AREVA NC à prolonger la durée d’utilisation d’une source scellée de tritium équipant un module d’émission neutronique de type MEN 36 et utilisée dans son établissement situé dans la commune de La Hague (département de la Manche)

Publié le 22/06/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2017-022371 du Président de l'ASN du 12 juin 2017

Décision CODEP-DRC-2017-022371 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 juin 2017 autorisant AREVA NC à transporter, entreposer et traiter des fûts chargés en matière fissile de l'atelier MAPu de l'installation nucléaire de base n° 33, dénommée "usine UP2-400", dans l'atelier R2/UCD de l'installation nucléaire de base n° 117, dénommée "usine UP2-800", situées sur le site de La Hague