Arrêtés

Arrêtés applicables aux domaines de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

159 textes

Publié le 06/10/2009

ARRÊTÉS

Arrêté du 20 août 2002

Arrêté du 20 août 2002 relatif aux denrées et ingrédients traités par ionisation

Publié le 06/10/2009

ARRÊTÉS

Arrêté du 30 novembre 2001

Arrêté du 30 novembre 2001 portant sur la mise en place d'un dispositif d'alerte d'urgence autour d'une installation nucléaire de base dotée d'un plan particulier d'intervention

Publié le 06/10/2009

ARRÊTÉS

Arrêté du 2 août 2001

Arrêté du 2 août 2001 fixant les prescriptions générales applicables aux rejets soumis à déclaration en application de l'article 10 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau et relevant de la rubrique 2.3.0 (1°, b, et 2°, b) de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993 modifié

Publié le 06/10/2009

ARRÊTÉS

Arrêté du 5 juin 2001

Arrêté du 5 juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID »)

Publié le 06/10/2009

ARRÊTÉS

Arrêté du 10 avril 2001

Arrêté du 10 avril 2001 relatif aux conditions d'application de certaines dispositions réglementaires des décrets du 2 avril 1926 et du 18 janvier 1943

Publié le 06/10/2009

ARRÊTÉS

Arrêté du 22 mars 2001

Arrêté du 22 mars 2001 relatif aux envois postaux de matières radioactives

Publié le 06/10/2009

ARRÊTÉS

Arrêté du 23 février 2001

Arrêté du 23 février 2001 fixant les prescriptions générales applicables aux rejets soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.1.0 de la nomenclature annexée au décret no 93-743 du 29 mars 1993 modifié

Publié le 06/10/2009

ARRÊTÉS

Arrêté du 18 juillet 2000

Arrêté du 18 juillet 2000 relatif au transport et à la manutention des matières dangereuses dans les ports maritimes.

Publié le 06/10/2009

ARRÊTÉS

Arrêté du 17 juillet 2000

Arrêté du 17 juillet 2000 pris en application de l'article 17-2 du décret no 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié

Publié le 06/10/2009

ARRÊTÉS

Arrêté du 31 décembre 1999

Arrêté du 31 décembre 1999 fixant la réglementation technique générale destinée, hors prélèvements d'eau et rejets d'effluents, à prévenir et limiter les nuisances et les risques externes résultant de l'exploitation des INB

Publié le 06/10/2009

ARRÊTÉS

Arrêté du 26 novembre 1999

Arrêté du 26 novembre 1999 fixant les prescriptions techniques générales relatives aux limites et aux modalités des prélèvements et des rejets soumis à autorisation, effectués par les installations nucléaires de base

Publié le 06/10/2009

ARRÊTÉS

Arrêté du 10 novembre 1999

Arrêté du 10 novembre 1999 relatif à la surveillance de l'exploitation du circuit primaire principal et des circuits secondaires principaux des réacteurs nucléaires à eau sous pression