L’ASN publie les recommandations du GPMED sur les conditions de mise en œuvre des nouvelles techniques en radiothérapie et des pratiques associées

En août 2013, l’ASN a demandé au Président du GPMED que soient établies des recommandations sur les conditions de mise en œuvre des nouvelles techniques en radiothérapie et des pratiques associées, en se basant sur les meilleures pratiques existantes en France et à l’étranger, et que soit lancée une réflexion sur le cadre réglementaire applicable à la mise en place de ces techniques.

Sous le terme générique de « nouvelles techniques et pratiques » sont notamment inclus :

• de nouvelles fonctionnalités des accélérateurs isocentriques, telles que la radiothérapie avec modulation d’intensité, dont l’arcthérapie volumique et les irradiations en conditions stéréotaxiques ;
• de nouveaux appareils de traitement (la tomothérapie hélicoïdale et la radiothérapie robotisée,…).

En tenant compte des contextes national et international concernant la mise en œuvre des nouvelles techniques, du constat sur la situation actuelle en France, et en s’appuyant sur les auditions réalisées auprès d’autorités publiques et administratives, d’institutions professionnelles, d’experts et des constructeurs d’appareils de radiothérapie, sur la base d’un rapport du groupe de travail mis en place par le GPMED en novembre 2013, le GPMED a émis un avis lors de la séance du 10 février 2015.

Pour l’ASN, les 12 recommandations établies par le groupe de travail et énumérées dans l’avis du GPMED ouvrent des perspectives pour améliorer l’accompagnement des centres qui proposent ces nouvelles techniques ou qui envisagent de les acquérir ou de développer de nouvelles pratiques à partir de techniques existantes.

Parmi elles, l’ASN souligne :

• la création d’un « comité permanent d’experts » qui serait chargé d’anticiper et de suivre la mise en œuvre des nouvelles techniques, d’émettre et/ou de préconiser des recommandations en direction des centres de radiothérapie ;
• la mise en place d’audits cliniques par les pairs ;
• l’adaptation des moyens humains lors de la mise en place et de l’utilisation de techniques innovantes ou spéciales, en particulier en matière de physique médicale ;
• la prise en compte, dans les formations initiales et continues, des évolutions des techniques et des pratiques qui leur sont associées, et ceci dès leur émergence ;
• le développement du recueil prospectif des données concernant les patients bénéficiant de nouvelles techniques en radiothérapie ainsi que l’analyse de ces données ;  cette recommandation, qui figurait déjà dans les conclusions de la conférence internationale de Versailles organisée par l’ASN en décembre 2009¹, pose la question de la justification des nouvelles pratiques avant leur validation ;
• le renforcement de l’information et l’implication des patients ; ce point, déjà souligné lors de la conférence de Versailles, devrait par ailleurs faire l’objet d’un bilan.

L’ASN a d’ores et déjà adressé ces recommandations au ministère de la Santé et proposé qu’elles fassent l’objet d’une discussion lors de la prochaine réunion du Comité national de suivi pour la radiothérapie, conduit par l’INCa, afin que soit établi un plan national d’actions.