Décision n° 2008-DC-0090 de l'ASN du 10 janvier 2008
Décisions de l'ASNR
Décision n° 2008-DC-0090 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 janvier 2008 fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 136 et n° 140 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur les communes de Penly et de Saint-Martin-en-Campagne (Seine-Maritime)
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Arrêté du 15 février 2008 portant homologation de la décision n° 2008-DC-0090 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 janvier 2008 fixant les limites de rejet dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 136 et n° 140 exploitées par Électricité de France (EDF SA) sur les communes de Penly et de Saint-Martin-en-Campagne (Seine-Maritime)
Arrêté du 15 février 2008 portant homologation de la décision n° 2008-DC-0090 de l'ASN du 10 janvier 2008
Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :