Publié le 30/01/2024

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2024-001881 du président de l’ASN du 29 janvier 2024

Décision CODEP-CLG-2024-001881 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2024 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2023

Publié le 19/01/2023

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2023-003285 du président de l’ASN du 18 janvier 2023

Décision CODEP-CLG-2023-003285 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2023 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2022

Publié le 02/06/2022

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2022-026838 du président de l’ASN du 1er juin 2022

Décision CODEP-CLG-2022-026838 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juin 2022 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 mai 2022

Publié le 10/01/2022

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2022-001287 du président de l’ASN du 7 janvier 2022

Décision CODEP-CLG-2022-001287 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 janvier 2022 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2021

Publié le 02/10/2012

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2012-DC-0317 de l’ASN du 27 septembre 2012

Décision n° 2012-DC-0317 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 septembre 2012 portant déclassement de l’installation nucléaire de base n°44, dénommée réacteur universitaire de Strasbourg, sur le territoire de la commune de Schiltigheim (Bas-Rhin)