Ionisateur Gammatec

La société Steris exploite depuis 2013 un irradiateur industriel, dénommé « Gammatec » (INB 170), qui assure le traitement de produits par ionisation (émission de rayonnement gamma) dans l’objectif de les stériliser ou d’améliorer les performances des matériaux.

En bref

22

Lettres de suite d'inspection

3

Consultations du public

0

Avis d'incidents

15

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

15 textes

Publié le 15/02/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2024-002947 du Président de l’ASN du 31 janvier 2024

Décision n° CODEP-MRS-2024-002947 du 31 janvier 2024 du président de l’autorité de sûreté nucléaire portant autorisation de prolongation de la durée d’utilisation de sources radioactives scellées délivrée à Synergy Health pour GAMMATEC (INB no 170)

Publié le 29/08/2019

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-MRS-2019-034209 du président de l’ASN du 21 août 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-034209 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 août 2019 modifiant la décision n° CODEP-CLG-2016-009216 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de transfert et de rejet dans l’environnement des effluents de l’installation nucléaire de base n° 170, dénommée GAMMATEC, exploitée par Synergy Health sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)

Publié le 26/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2016-048395 du Président de l’ASN du 6 décembre 2016

Décision no CODEP-MRS-2016-048395 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 autorisant SYNERGY HEALTH à modifier de manière notable l’installation nucléaire de base n° 170, dénommée Gammatec, située dans la commune de Chusclan (Gard)

Publié le 26/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2016-033754 du Président de l’ASN du 22 août 2016

Décision no CODEP-MRS-2016-033754 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 août 2016 autorisant SYNERGY HEALTH à modifier de manière notable les modules des porte-sources de l’irradiateur industriel de l’installation nucléaire de base n° 170, dénommée Gammatec, située dans la commune de Chusclan (Gard)

Publié le 19/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2016-009215 du Président de l’ASN du 1er mars 2016

Décision n° CODEP-CLG-2016-009215 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les limites de rejet dans l’environnement des effluents de l’installation nucléaire de base n° 170, dénommée GAMMATEC, exploitée par la société Synergy Health Marseille sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)

Publié le 19/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2016-009216 du Président de l’ASN du 1er mars 2016

Décision n° CODEP-CLG-2016-009216 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les prescriptions relatives aux modalités de consommation d’eau et de rejet dans l'environnement des effluents de l’installation nucléaire de base n° 170, dénommée GAMMATEC, exploitée par la société Synergy Health Marseille sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)

Publié le 18/02/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2013-DC-0383 de l’ASN du 17 décembre 2013

Décision n° 2013-DC-0383 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 décembre 2013 autorisant Synergy Health Marseille à mettre en service l’installation nucléaire de base n° 170 (GAMMATEC) sur le site de Marcoule, sur la commune de Chusclan (Gard)

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2008-AV-0049 du 31 mars 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0049 du 31 mars 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant la société ISOTRON France SAS à créer une installation nucléaire de base (INB) dénommée Gammatec sur le site de Marcoule situé à Chusclan (Gard)