Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400)

L’ancienne usine UP2‑400 (INB 33) a été mise en service en 1966 et est arrêtée définitivement depuis le 1er janvier 2004. L’arrêt définitif concerne également trois INB associées à l’usine UP2‑400 : l’INB 38 (installation STE2 et atelier AT1), l’INB 47 (atelier ELAN IIB) et l’INB 80 (atelier HAO). Les opérations en cours dans les quatre INB concernent la reprise et le conditionnement de déchets anciens (RCD) et le démantèlement.

En bref

380

Lettres de suite d'inspection

11

Consultations du public

18

Avis d'incidents

65

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

65 textes

Publié le 20/06/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2024-027136 du Président de l’ASN du 19 juin 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-027136 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juin 2024 portant mise en demeure de l’établissement Orano Recyclage de la Hague – installation nucléaire de base n° 118 - de se conformer aux dispositions de l’article 2.5.1 de l’arrêté du 7 février 2012 modifié fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base en ce qui concerne le barrage des Moulinets

Publié le 17/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-028660 du Président de l'ASN du 14 juin 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-028660 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 juin 2024 donnant accord à la méthodologie d’assainissement des étages supérieurs de l’atelier moyenne activité plutonium (MAPu) de l’installation nucléaire de base no 33, située sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 13/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-030495 du Président de l’ASN du 12 juin 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-030495 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 juin 2024 autorisant une modification notable de l’itinéraire des transports internes des « systèmes de transports internes dont l’activité est supérieure à 100A2 » exploités sur le site de La Hague

Publié le 13/03/2023

DÉCLARATIONS

Déclaration n° CODEP-CAE-2019-002720 du 10 mars 2023

Récépissé de déclaration n° CODEP-CAE-2019-00272 du 10 mars 2023 concernant la réalisation de deux piézomètres destinés à la surveillance des eaux souterraines de l’établissement Orano, de La Hague.

Publié le 11/01/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-001852 du Président de l’ASN du 10 janvier 2023

Décision n° CODEP-DRC-2023-001852 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 janvier 2023 autorisant Orano Recyclage à modifier de manière notable l’INB n°33 par la construction d’un bâtiment dénommé DFG et l’implantation dans ce bâtiment d’un procédé de reprise et de conditionnement de déchets anciens

Publié le 07/12/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2022-DC-0746 de l’ASN du 6 décembre 2022

Décision n° 2022-DC-0746 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2022 autorisant Orano Recyclage à déroger aux dispositions du III de l’article R. 593-10 du code de l’environnement pour l’exploitation de l’atelier HAPF de l’INB 33 et du silo 130 de l’INB 38 situés sur le site de La Hague;

Publié le 26/12/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2022-057897 du président de l’ASN du 2 décembre 2022

Décision n° CODEP-CAE-2022-057897 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 décembre 2022 autorisant Orano Recyclage à modifier les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base nos 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3).

Publié le 22/11/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2022-051148 du Président de l’ASN du 17 novembre 2022

Décision n° CODEP-DRC-2022-051148 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2022 autorisant Orano Recyclage à prolonger l’exploitation de la ligne de transfert d’effluents liquides entre l’atelier R7 et l’unité NCP1 de l’atelier HAPF, respectivement dans les installations nucléaires de base n° 117, dénommée « usine UP2-800 », et n° 33, dénommée « usine UP2-400 », de l’établissement de La Hague

Publié le 01/12/2022

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2022-AV-0405 de l’ASN du 28 juillet 2022

Avis n° 2022-AV-0405 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 juillet 2022 sur le projet de décret prescrivant à la société Orano Recyclage de procéder aux opérations de démantèlement partiel de l'installation nucléaire de base no 33, dénommée « usine de traitement des combustibles irradiés UP2-400 », située sur le site de La Hague (département de la Manche) et modifiant le décret no 2013-996 du 8 novembre 2013 autorisant des opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement dans cette installation

Publié le 26/12/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2022-DC-0725 de l’ASN du 16 juin 2022

Décision n° 2022-DC-0725 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2022 modifiant la décision n° 2015-DC-0535 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement, de consommation d’eau et de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base
nos33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche).