Atelier pour l'entreposage du combustible de Creys-Malville

Implanté en bordure du Rhône, sur la commune de Creys-Mépieu, dans l'Isère, l’Atelier pour l’Entreposage du Combustible (APEC), comprend un bâtiment d’entreposage en eau (piscine) et un bâtiment d’entreposage à sec. Les assemblages combustibles usagés déchargés du coeur du réacteur de l’INB 91 sont entreposés en piscine, de même que les assemblages combustibles neufs. L'atelier constitue l'installation nucléaire de base (INB) n° 141.

En bref

60

Lettres de suite d'inspection

1

Consultations du public

4

Avis d'incidents

15

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

15 textes

Publié le 14/11/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2024-059242 du président de l’ASN du 29 octobre 2024

Décision n° CODEP-CLG-2024-059242 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 octobre 2024 abrogeant les prescriptions annexées au courrier DEP-DGSNR/DRIRE RA/DSNR Lyon-0710-2005 de la Direction générale de la sûreté nucléaire et de radioprotection du 11 juillet 2005

Publié le 24/11/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-DRC-2023-017625 du Président de l’ASN du 22 novembre 2023

Décision n° CODEP-DRC-2023-017625 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 novembre 2023 donnant accord à EDF pour la définition d’une installation de référence pour le site de Creys-Malville pour l’application des articles 1.3.1, 3.3.6 et 4.4.5 de la décision de l’Autorité de sûreté nucléaire n° 2013-DC-0360 du 16 juillet 2013

Publié le 20/01/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-DRC-2015-050696 du Président de l’ASN du 15 janvier 2016

Décision CODEP-DRC-2015-050696 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2016 autorisant EDF à prolonger la durée d’entreposage de certains colis de déchets à l’intérieur de l’installation nucléaire de base n°91 dénommée centrale nucléaire à neutrons rapides de 1 200 MWe de Creys-Malville, dite Superphénix, sur le territoire de la commune de Creys-Meypieu (Isère).

Publié le 16/05/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2014-DC-0426 de l'ASN du 15 avril 2014

Décision n° 2014-DC-0426 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 avril 2014 relative aux modalités de mise en œuvre d’un système d’autorisations internes dans les installations nucléaires de base en démantèlement des sites du Bugey, de Saint-Laurent, de Creys-Malville, de Chinon, des monts d’Arrée et des Ardennes (INB n°45, 46, 91, 133, 153, 161, 162, 163), les silos d’entreposage de Saint-Laurent (INB n°74) et l’atelier pour l’entreposage du combustible (INB n°141) exploités par EDF – SA.

Publié le 17/07/2012

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2012-DC-0309 de l’ASN du 5 juillet 2012

Décision n° 2012-DC-0309 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 juillet 2012 portant mise en demeure d’Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) de renforcer les moyens de gestion des situations d’urgence sur le site de Creys-Malville

Publié le 15/07/2010

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2010-DC-0187 de l’ASN du 6 juillet 2010

Décision n° 2010-DC-0187 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2010 autorisant Electricité de France à procéder à la mise en service industrielle de l’installation de traitement du sodium, dénommée TNA et de l’ensemble des circuits nécessaires à son fonctionnement, implantée dans l’installation nucléaire de base n° 91, dénommée centrale nucléaire à neutrons rapides de 1200 MWe de Creys-Malville, dite Superphénix et à procéder à la mise en service de l’entreposage de blocs de béton sodés, implanté dans le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 141, dénommée atelier pour l’évacuation du combustible de la centrale nucléaire de Creys-Malville (APEC), situées sur le territoire de la commune de Creys-Meypieu (Isère)

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2007-AV-0027 du 11 mai 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0027 du 11 mai 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Creys-Malville