Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

503 textes

Publié le 18/11/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-060515 du 7 novembre 2011

Décision CODEP-SGE-2011-060515 du 7 novembre 2011 relative à la désignation de 17 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de 13 inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de 9 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 18/11/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-058954 du 26 octobre 2011

Décision CODEP-SGE-2011-058954 du 26 octobre 2011 relative à la désignation de 6 inspecteurs titulaires de la radioprotection à la désignation de 13 inspecteurs stagiaires de la radioprotection et à la radiation de 10 inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 18/11/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-058920 du 26 octobre 2011

Décision CODEP-SGE-2011-058920 du 26 octobre 2011 relative à la désignation de 6 agents et à la radiation de 3 agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 08/07/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-033559 de l'ASN du 4 juillet 2011

Décision CODEP-SGE-2011-033559 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2011 relative à la désignation de 7 agents et à la radiation de 3 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire.

Publié le 11/07/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-035155 de l'ASN du 27 juin 2011

Décision CODEP-SGE-2011-035155 du 27 juin 2011 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité de Chooz A, de Chooz B, de Nogent-sur-Seine, de Gravelines, du Bugey, de Creys-Malville (installation Super Phénix), de Cruas-Meysse, de Saint-Alban, du Tricastin et de Marcoule (installation Phénix)

Publié le 11/07/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE- 2011-033471 de l'ASN du 27 juin 2011

Décision du 27 juin 2011 CODEP-SGE- 2011-033471 relative à la désignation de 6 inspecteurs titulaires de la radioprotection et à la radiation de 12 inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 11/07/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-033500 de l'ASN du 23 juin 2011

Décision du 23 juin 2011 CODEP-SGE-2011-033500 relative à la désignation de 11 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de 9 inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de 12 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 16/06/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0228 de l’ASN du 7 juin 2011

Décision n° 2011-DC-0228 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2011 complétant la décision n° 2008-DC-0091 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2008 portant délégation de pouvoir au Président pour prendre certaines décisions

Publié le 24/03/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-013588 du 4 mars 2011

Décision CODEP-SGE-2011-013588 du 4 mars 2011 relative à la désignation de 11 inspecteurs titulaires de la radioprotection à la désignation de 8 inspecteurs stagiaires de la radioprotection et à la radiation de 4 inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 24/03/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-012971 du 4 mars 2011

Décision CODEP-SGE-2011-012971 du 4 mars 2011 relative à la désignation de trois agents et à la radiation d’un agent, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 25/03/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-012967 du 4 mars 2011

Décision CODEP-SGE-2011-012967 du 4 mars 2011 relative à la désignation de quinze inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de neuf inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de cinq inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire
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