Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

486 textes

Publié le 09/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-013283 du président de l’ASN du 8 avril 2015

Décision CODEP-CLG-2015-013283 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 avril 2015 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial de la division de Châlons-en-Champagne et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 03/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2015-011850 du 30 mars 2015

Décision CODEP-SGE-2015-011850 du 30 mars 2015 de désignation d’une inspectrice du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 02/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2015-011497 du 26 mars 2015

Décision CODEP-SGE-2015-011497 du 26 mars 2015 relative à la désignation de 3 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base

Publié le 27/03/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-SGE-2015-011751 de l’ASN du 24 mars 2015

Décision n° CODEP-SGE-2015-011751 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mars 2015 de nomination d’assistantes de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 09/03/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-008122 du 5 mars 2015

Décision CODEP-CLG-2015-008122 du 5 mars 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la déléguée territoriale de la division de Nantes et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 17/02/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-005991 du 16 février 2015

Décision CODEP-CLG-2015-005991 du 16 février 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du délégué territorial de la division de Lille et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 13/02/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-SGE-2015-000690 de l’ASN du 3 février 2015

Décision n° CODEP-SGE-2015-000690 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 février 2015 de nomination d’un assistant de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 22/12/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-SGE-2014-054810 du 19 décembre 2014

Décision n° CODEP-SGE-2014-054810 du 19 décembre 2014 modifiant la décision CODEP-SGE-2013-056029 du 28 octobre 2013 relative à la désignation de 12 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 30/12/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2014-055676 du 19 décembre 2014

Décision CODEP-SGE-2014-055676 du 19 décembre 2014 relative à la désignation de 5 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base