Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

486 textes

Publié le 11/04/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2017-013369 du président de l’ASN du 23 mars 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-013369 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mars 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 15/02/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2017-005901 du président de l'ASN du 9 février 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-005901 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 février 2017 relative à la désignation du secrétaire et de son suppléant du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 26/12/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-048973 du président de l’ASN du 14 décembre 2016

Décision CODEP-CLG-2016-048973 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 17/11/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2016-043875 de l’ASN du 14 novembre 2016

Décision CODEP-SGE-2016-043875 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 novembre 2016 de désignation de trois inspecteurs du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 18/11/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-042486 du président de l’ASN du 25 octobre 2016

Décision CODEP-CLG-2016-042486 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 octobre 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055443 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres de la commission consultative paritaire de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 25/10/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-SGE-2016-041215 de l’ASN du 17 octobre 2016

Décision n° CODEP-SGE-2016-041215 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 octobre 2016 de nomination de nouveaux assistants de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire