Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

486 textes

Publié le 28/01/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-SGE-2020-004065 du 22 janvier 2020 du président de l'ASN

DÉCISION CODEP-SGE-2020-004065 du 22 janvier 2020 modifiant la décision CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement.

Publié le 17/07/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2019-030756 du Président de l’ASN du 16 juillet 2019

Décision CODEP-SGE-2019-030756 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2019 modifiant la décision CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire
du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement