Projet de décision de l’ASN relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base 116, dénommée « usine UP3‑A », et 117, dénommée « usine UP2‑800 », des aiguilles de combustibles irradiés du réacteur Phénix
Orano Recyclage exploite, sur le site de La Hague, les installations nucléaires de base (INB) 116 et 117, dans lesquelles sont réceptionnés, déchargés, entreposés et traités des assemblages combustibles.
Modalités de la consultation
Référence de la consultation [2023.11.66]
Modalités de la procédure de participation du public portant sur le projet de décision modifiant la décision no 2014-DC-0422 du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base 116, dénommée « usine UP3-A », et 117, dénommée « usine UP2-800 », situées sur l’établissement de La Hague, des aiguilles de combustibles irradiés du réacteur Phénix.
Le projet de décision de l’Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n° 2014-DC-0422 du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base 116, dénommée « usine UP3-A », et 117, dénommée « usine UP2-800 », des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix est mis à la disposition du public par voie électronique sur le site Internet de l’ASN pour une durée de 15 jours à compter du 06 novembre 2023.
Documents à consulter
Projet de décision relative à la réception, à l’entreposage et au traitement des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix
Projets de décision
Projet de décision relative à la réception, à l’entreposage et au traitement des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix.pdf (PDF - 114.55 ko)Documents associés à la consultation
Courrier d'Orano relatif à la gestion des combustibles du réacteur Phénix (PDF - 3.34 Mo)En savoir plus
Voir la ou les décisions de l'ASN adoptées à l'issue de cette consultation du public :
Les contributions des internautes
20/11/2023 17:11
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