Projet de décision de l’ASN relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base 116, dénommée « usine UP3‑A », et 117, dénommée « usine UP2‑800 », des aiguilles de combustibles irradiés du réacteur Phénix

Consultation du 06/11/2023 au 21/11/2023

Centrale Phénix Réacteur de recherche

Orano Recyclage exploite, sur le site de La Hague, les installations nucléaires de base (INB) 116 et 117, dans lesquelles sont réceptionnés, déchargés, entreposés et traités des assemblages combustibles.

Modalités de la consultation

Référence de la consultation [2023.11.66]

Modalités de la procédure de participation du public portant sur le projet de décision modifiant la décision n2014-DC-0422 du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base 116, dénommée « usine UP3-A », et 117, dénommée « usine UP2-800 », situées sur l’établissement de La Hague, des aiguilles de combustibles irradiés du réacteur Phénix.

Le projet de décision de l’Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n° 2014-DC-0422 du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base 116, dénommée « usine UP3-A », et 117, dénommée « usine UP2-800 », des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix est mis à la disposition du public par voie électronique sur le site Internet de l’ASN pour une durée de 15 jours à compter du 06 novembre 2023.

Documents à consulter

Projet de décision relative à la réception, à l’entreposage et au traitement des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix

Projets de décision

Projet de décision relative à la réception, à l’entreposage et au traitement des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix.pdf (PDF - 114.55 ko)

Documents associés à la consultation

Courrier d'Orano relatif à la gestion des combustibles du réacteur Phénix (PDF - 3.34 Mo)

En savoir plus

Voir la ou les décisions de l'ASN adoptées à l'issue de cette consultation du public :

Publié le 09/01/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0775 de l’ASN du 19 décembre 2023

Décision n° 2023-DC-0775 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2023 modifiant la décision n° 2014 DC 0422 du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3 A », et n° 117, dénommée « usine UP2 800 », des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix

Les contributions des internautes

1 contributions
david

20/11/2023 17:11

comment s’en débarrasser ?