Décision n° 2009-DC-0135 du 7 avril 2009 de l'ASN

Publié le 25/06/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0135du 7 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l’activité du radon

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Arrêté du 5 juin 2009 portant homologation de la décision n° 2009-DC-0135 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 avril 2009 relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l'activité du radon, prise en application des dispositions de l'article R. 1333-15 du code de la santé publique

Date de la dernière mise à jour : 03/09/2021

Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :

Publié le 12/08/2015

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0506 de l’ASN du 9 avril 2015

Décision n° 2015-DC-0506 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 avril 2015 relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l’activité du radon.