Publié le 12/11/2024

Principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie médicale et dentaire

Ce document s’inscrit dans la démarche d’accompagnement des responsables d’activité nucléaire, entreprise par l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) depuis plusieurs années, visant à faciliter l’application de la réglementation de radioprotection des activités nucléaires d’imagerie médicale comprenant la radiologie dentaire et conventionnelle, la scanographie et les pratiques interventionnelles radioguidées.
(Mise à jour d'octobre 2021)

Publié le 31/10/2022

Protection des sources de rayonnements ionisants contre la malveillance - Principes essentiels

La lutte contre la malveillance vise à décourager le passage à l’acte et à augmenter les chances qu’il soit interrompu avant qu’il ne réussisse. Elle se traduit par des dispositions techniques, organisationnelles et humaines destinées à protéger les sources de rayonnements ionisants et les “informations sensibles” les concernant.

Publié le 01/10/2022

Détention ou distribution de sources de rayonnements ionisants : les inventaires

Inventaire des détenteurs, et inventaires et relevés trimestriels des fournisseurs

Publié le 07/10/2021

Assurance de la qualité pour les actes thérapeutiques mettant en œuvre des rayonnements ionisants

La décision n° 2021-DC-0708 de l’ASN s’applique aux quatre domaines thérapeutiques utilisant des rayonnements ionisants : la radiothérapie externe, la curiethérapie, la médecine nucléaire à finalité thérapeutique et la radiochirurgie.

Publié le 03/05/2020

Bien transmettre les données dosimétriques pour contribuer aux niveaux de référence diagnostiques

Cette fiche répond aux questions les plus fréquemment posées sur la décision de l’ASN n° 2019-DC-0667 du 18 avril 2019 relative aux niveaux de référence diagnostiques (NRD) et vise à aider au recueil des informations à envoyer à l’IRSN.

Publié le 13/10/2019

Le bloc des erreurs

Comment créer un atelier pratique de sensibilisation à la radioprotection dans un bloc opératoire ?
Ce document, réalisé avec le concours de l’hôpital Lariboisière AP-HP, vise à outiller les professionnels en charge de la radioprotection des travailleurs et des patients lorsqu’ils souhaitent mettre en place des ateliers pratiques de sensibilisation à la radioprotection.

Publié le 21/10/2018

Fiche relative à la Décision n° 2017-DC-0591 de l’ASN du 13 juin 2017

Fiche relative à la Décision n° 2017-DC-0591 de l’ASN du 13 juin 2017 fixant les règles techniques minimales de conception des locaux de travail dans lesquels sont utilisés des appareils électriques émettant des rayonnements X

Publié le 22/07/2015

Guide de l'ASN n°11 : Déclaration et codification des critères des événements significatifs (hors installations nucléaires de base et transports de...

Guide de l'ASN n°11 : Événements significatifs dans le domaine de la radioprotection (hors installations nucléaires de base et transports de matières radioactives) : déclaration et codification des critères

Publié le 18/04/2013

Guide de l’ASN n°20 : Rédaction du Plan d’Organisation de la Physique Médicale (POPM)

Guide de l’ASN n°20 pour la rédaction du plan d’organisation de la physique médicale (POPM)

Publié le 31/03/2013

Recommandations ASN-SFPM sur les besoins, conditions d’intervention et effectifs en physique médicale et en imagerie médicale

Ce guide « Besoins, conditions d’intervention et effectifs en physique médicale en imagerie médicale » mis à disposition de l’ensemble des établissements utilisant des rayonnements ionisants à des fins médicales, quel que soit leur statut, fournit des informations sur la nature des tâches de physique médicale à effectuer ainsi que sur leur quantification.