Publié le 22/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-009430 du Président de l’ASN du 25 avril 2018

Décision n°CODEP-MRS-2018-009430 du Président de l’ASN du 25 avril 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 37-B, dénommée STE

Publié le 25/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-019455 du Président de l'ASN du 25 avril 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-019455 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2018 le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 164, dénommée CEDRA

Publié le 01/04/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2018-019352 du Président de l’ASN du 23 avril 2018

Décision n° CODEP-CLG-2018-019352 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2018 relative au réexamen périodique de l’INB n° 39, dénommée MASURCA et exploitée par le CEA dans son centre de Cadarache

Publié le 15/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-MRS-2018-017025 du Président de l'ASN du 10 avril 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-017025 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 54, dénommée LPC

Publié le 05/04/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-016344 du Président de l'ASN du 3 avril 2018

Décision no CODEP-DRC-2018-016344 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 avril 2018 autorisant le CEA à modifier dans son référentiel la description physique des installations nucléaires de base nos 32 et 54, dénommée ATPu et LPC

Publié le 20/04/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-012496 du Président de l’ASN du 19 mars 2018

Décision n°CODEP-MRS-2018-012496 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 mars 2018 autorisant le CEA à modifier de
manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 56, dénommée Le Parc d’Entreposage

Publié le 02/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-008602 du Président de l'ASN du 23 février 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-008602 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 février 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 169, dénommée MAGENTA.

Publié le 16/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-050893 du Président de l'ASN du 30 janvier 2018

Décision n° CODEP-MRS-2017-050893 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°123, dénommée LEFCA

Publié le 16/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-001346 du Président de l'ASN du 30 janvier 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-001346 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 37-A, dénommée STD

Publié le 16/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-004540 du Président de l'ASN du 30 janvier 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-004540 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°56, dénommée le Parc d'Entreposage.

Publié le 16/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-005116 du Président de l'ASN du 30 janvier 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-005116 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 37-B, dénommée STE

Publié le 08/02/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-DRC-2018-006212 du président de l’ASN du 30 janvier 2018

Décision CODEP-DRC-2018-006212 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2018 portant accord de réaliser le premier essai expérimental actif de la boucle à eau sous pression de l’installation Cabri modifiée (INB n° 24), exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives sur le centre de Cadarache

Publié le 05/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-053542 du Président de l’ASN du 23 janvier 2018

Décision n° CODEP-MRS-2017-053542 du Président de l’ASN du 23 janvier 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 37-A, dénommée STD

Publié le 19/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-0031 du Président de l'ASN du 17 janvier 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-002487 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de manière notable les modalités d'exploitation autorisée de l'installation nucléaire de base n° 37-B, dénommée STE

Publié le 23/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-001239 du Président de l'ASN du 10/01/2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-001239 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10/01/2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 37-B, dénommée STE

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