Atelier Haute activité oxyde (HAO)

L’ INB 80 est composée de :

• HAO Nord, lieu de déchargement et d’entreposage des combustibles usés ;
• HAO Sud, où étaient effectuées les opérations de cisaillage et dissolution ;
• le bâtiment « filtration », qui comporte le système de filtration de la piscine de HAO Sud ;
• le silo HAO, dans lequel sont entreposés des coques et embouts (morceaux de gaine et embouts de combustible) en vrac, des fines provenant essentiellement du cisaillage, des résines et des déchets technologiques issus de l’exploitation de l’atelier HAO entre 1976 et 1997 ;
• le stockage organisé des coques (SOC), composé de trois piscines dans lesquelles sont entreposés des fûts contenant coques et embouts.

Les échéances des projets de reprise et conditionnement des déchets anciens

L’ASN a encadré par des prescriptions l’ensemble des programmes de reprise et conditionnement des déchets anciens de La Hague, par décision n° 2014-DC-0472 du 9 décembre 2014. Cette décision définit les priorités en matière de sûreté des opérations de RCD et fixe des jalons pour chacun des programmes concernés.

Le calendrier initialement prévu pour la reprise de ces déchets a fortement dérivé et a continué de dériver ces dernières années. L’ASN a examiné les reports d’échéances demandés par Orano Cycle ainsi que leurs justifications ; elle estime que les retards doivent être accompagnés de mesures compensatoires permettant de réduire le risque à un niveau aussi bas que possible, car les bâtiments dans lesquels ces déchets anciens sont entreposés ne répondent pas aux standards de sûreté actuels. Ainsi, l’ASN estime que les projets de reprise et de conditionnement de déchets doivent être gérés de façon exemplaire et dans des référentiels robustes, qui permettent une mise en œuvre des solutions de reprise rapide, afin de minimiser les risques le plus tôt possible. À ce titre, l’ASN considère qu’il est nécessaire qu’Orano Cycle apporte des améliorations effectives à la gestion des projets de reprise des déchets anciens produits par le fonctionnement de l’usine UP2-400, notamment ceux concernant les boues entreposées dans les silos de STE2, les déchets du silo HAO et ceux du silo 130.

En 2019, l’ASN a instruit des demandes de report d’échéances pour la reprise des solutions anciennes de produits de fission stockées dans l’unité SPF2, des déchets du silo 130, du silo HAO et des piscines du SOC. L’ASN a modifié l’échéance de fin de reprise des solutions anciennes de produits de fission stockées dans l’unité SPF2 à fin décembre 2020 par la décision n°2019-DC-0665 du 9 avril 2019. La nouvelle échéance de début de reprise des déchets du silo 130 est fixée au 29 février 2020 par la décision n°2019-DC-0682 du 12 novembre 2019. Enfin, l’ASN a reporté à juin 2022 l’échéance fixant le début de reprise des déchets du silo HAO et des piscines du SOC.

Compte tenu des difficultés dans les projets de reprise et conditionnement des déchets, l’ASN a entamé une démarche exploratoire de contrôle de l’avancement des projets de reprise des déchets anciens et de démantèlement de La Hague, qui a intégré une auto évaluation de l’exploitant et une inspection de revue en fin d’année 2019. L’ASN constate que l’exploitant a défini une méthodologie de gestion de projets satisfaisante, mais que des progrès sont nécessaires dans la conduite de ces projets, afin que les échéances soient respectées.