En 2015, l’ASN dresse un bilan mitigé de la prise en compte du principe de justification des examens dans le domaine de la scanographie

L'ASN publie ce jour un bilan des inspections réalisées en 2015 dans le domaine de la scanographie. Ces inspections de l’ASN ont porté sur 77 installations exclusivement dédiées à l’imagerie médicale.

Dans l’ensemble, l’ASN juge satisfaisante la prise en compte de la radioprotection par les professionnels qui utilisent cette technique. Toutefois, pour ce qui concerne la radioprotection des patients, le bilan fait apparaître une situation très hétérogène d’un site à l’autre : des progrès sont encore nécessaires pour une meilleure appropriation du principe de justification des examens et d’optimisation des doses délivrées aux patients.

Concernant en particulier la justification des examens, la démarche d’analyse préalable à la demande d’examen n’est pas systématiquement réalisée ; les inspections soulignent par ailleurs que les professionnels ne recherchent pas toujours le recours à une technique alternative non irradiante (IRM ou échographie), alors que celle-ci peut, dans certains cas, être recommandée par le Guide de bon usage des examens radiologiques¹. En outre, les éléments de justification relatifs à la situation clinique du patient ne figurent pas toujours clairement sur la demande d’examen.

Les constats de ce bilan mettent en évidence la nécessité de développer, auprès des professionnels de la scanographie, la culture de radioprotection afin de parvenir à une meilleure application du principe de justification. Plusieurs pistes d’amélioration ont déjà été identifiées par l’ASN², dont :

• la formation des médecins à la radioprotection des patients, principalement celle des médecins généralistes qui doivent justifier leur choix de l’examen sur la base du Guide du bon usage des examens d’imagerie médicale ; 
• la disponibilité des techniques d’exploration non ionisantes (IRM, échographie) pour faciliter la substitution des examens irradiants ;
• la mise en œuvre d’un système de management de la qualité des pratiques par la mise en place d’un système de management de la qualité dans les services de radiologie. Ce système devra couvrir la validation de la demande d’examen faite par le médecin généraliste jusqu’à la rédaction du compte-rendu de l’acte (qui doit comporter les éléments de justification retenus).

Cette publication de l’ASN s’inscrit dans le cadre plus général des travaux entrepris par l’ASN sur la justification en radiologie médicale tant au niveau national qu’européen. En effet, les pays européens sont actuellement engagés pour transposer et mettre en œuvre de la directive Euratom sur les normes de base, incluant notamment des dispositions sur la justification des examens médicaux.

L’association HERCA, regroupant les autorités européennes en radioprotection, travaille également sur ce sujet. Plusieurs réunions rassemblant les différentes parties prenantes européennes, internationales et nationales, ont été organisées et une action de formation pour contrôler la mise en œuvre du principe de justification a été réalisée en 2015.

Dans ce cadre, HERCA organise du 8 au 15 novembre 2016 une semaine d’inspections ciblées sur la mise en œuvre du principe de justification en radiologie médicale. L’ASN et le ministère de la santé du Luxembourg vont ainsi réaliser quatre inspections croisées dans différents établissements de soins en France et au Luxembourg ; ces inspections s’intéresseront particulièrement au processus de justification des examens scanographiques, et reposeront sur l’utilisation d’un canevas commun lors des contrôles des établissements concernés.

Les résultats des inspections réalisées par l’ASN en 2016 feront l’objet d’une synthèse en 2017.