Exigences de conception et de fabrication des matériels destinés aux installations nucléaires 17 VOS QUESTIONS, NOS RÉPONSES La réparation d’un composant doit-elle faire l’objet d’une traçabilité ? Oui. Si la réparation relève du traitement d’un écart relatif à une AIP ou un EIP, la réglementation impose qu’elle fasse l’objet d’une traçabilité. Cela permet de vérifier, a posteriori, que les conditions de réalisation de cette réparation n’altèrent pas le respect des exigences définies pour cet EIP. Les non-conformités détectées sur les matériels qui ne sont pas destinés aux installations nucléaires doivent-elles être tracées ? Une non-conformité désigne, dans les normes usuelles, le non-respect des exigences de conception ou de fabrication d’un matériel. Au titre de l’amélioration continue, une bonne pratique consiste à valoriser les non-conformités détectées au cours d’activités similaires aux AIP, même si elles ne portent pas sur des matériels destinés aux installations nucléaires, pour améliorer la qualité des fabrications. Est-il nécessaire d’informer l’exploitant dans le cas de pièces rebutées? Oui. Les rebuts en lien avec les AIP font l’objet d’une traçabilité et l’exploitant doit en être informé. Un taux de rebut important peut en effet être révélateur d’une anomalie lors d’une AIP de fabrication. –– 2 –– ÉCARTS LORS DE LA CONCEPTION OU LA FABRICATION D’UN MATÉRIEL L’exploitant de l’installation nucléaire doit-il être informé des écarts sur les AIP et les composants d’EIP? Oui. L’exploitant doit recevoir cette information, avec les actions correctives et curatives mises en œuvre, afin de justifier la capacité du matériel à remplir ses fonctions lorsqu’il sera en service.
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