Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA SOMMAIRE DE LA PIECE 2 PIECE 2 : REGLES GENERALES D'EXPLOITATION 1 1.1 1.2 1.3 1.4 2 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 3 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 4 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7 4.8 4.9 4.10 ARCHITECTURE ET REGLES D'UTILISATION INTRODUCTION INTERETS PROTEGES (ART. L.593-1 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT) PRESENTATION DES CHAPITRES RGE REGLES D’UTILISATION PRINCIPES D’ORGANISATION DE L’EXPLOITANT OBJ ET MISSIONS RESPONSABILITES ET AUTORITE MOYENS ET ORGANISATION DES COMPETENCES ANIMATION ET AMELIORATION CONTINUE MAITRISE DES RISQUES RADIOLOGIQUES INTRODUCTION ROLE DU CHAPITRE RGE 3 CHAMP D’APPLICATION ET PERIMETRE DU CHAPITRE RGE 3 PRINCIPES DE DECLINAISON DANS LE CHAPITRE RGE 3 DISPOSITIONS TECHNIQUES D’EXPLOITATION LISTE DES ESSAIS PERIODIQUES DES MATERIELS EIPS ORGANISATION DE LA RADIOPROTEcTION ORGANISATION DE LA RADIOPROTECTION AU SEIN D’EDF DEMAROHE D’OPTIMISATION MAITRISE DES CHANTIERS EXIGENCES CONCERNANT LES TRAVAILLEU RS SURVEILLANCE DE L’EXPOSITION COMPTABILISATION DES DOSES ET SYSTEME D’INFORMATION MAITRISE DES ZONES EXPOSITIONS EXCEPTIONNELLES GESTION DES SOURCES RADIOACTIVES METROLOGIE OCTOBRE 2019 Indice C Page1/3 SOMMAIRE DE LA PIECE 2