Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA 1.2.8 1.2.8.1 1.2.8.2 1.2.9 1.2.10 Elements Importants pour la Protection (EIP) et exigences définies afférentes Definition des EIP Exigences définies afférentes aux EIP Gestion des sources radioactives nécessaires au fonctionnement d’lCEDA Exigences Iiées aux transports 1.2.10.1 Transport de déchets radioactifs sur voie publique 1.2.10.2 Transports internes 1.2.11 1.3 2 2.1 2.1.1 2.1.1.1 2.1.1.2 2.1.1.3 2.1.1.4 2.1.1.5 2.1.1.6 2.1.1.7 2.1.2 2.1.2.1 2.1.2.2 2.1.2.3 2.1.2.4 2.1.2.5 2.1.2.6 2.1.3 2.1.3.1 2.1.3.2 2.1.3.3 2.1.3.4 2.1.3.5 2.1.4 2.1.4.1 2.1.4.2 Etude des risques REFERENCES ETUDE DE SURETE RISQUES DE DEFAILLANCE INTERNE Risque de dissemination de substances radioactives Presentation du risque de dissemination de substances radioactives Mesures de prevention Mesures de surveillance Mesures prises pour maitriser |es accidents Mesures prises pour limiter |es consequences d’une dissemination de substances radioactives Situations retenues pour |es études d’accidents (Chapitre 3) Dispositions nécessaires pour la demonstration de s0reté Risque d’exposition externe du public Presentation du risque d’exposition externe du public Prevention du risque d’exposition externe du public Surveillance de l’exposition externe du public Mesures prises pour maitriser |es accidents et limiter |es consequences de l’exposition externe du public Situations retenues pour |es études d’accidents (Chapitre 3) Dispositions nécessaires pour la demonstration de s0reté Risque de criticité Presentation du risque de criticité Prevention du risque de criticité Surveillance et mesures prises pour maitriser |es accidents et limiter |es consequences de la criticité Situations retenues pour |es études d’accidents (Chapitre 3) Dispositions nécessaires pour la demonstration de s0reté Risque lié a l’évacuation de la puissance thermique Presentation du risque lié a l’évacuation de la puissance thermique Prevention du risque lié a l’évacuation de la puissance thermique DECEMBRE 2018 SOMMAIRE DE LA PIECE 1 - VOLUME II Page 2 / 9 Indice B