Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIEFI DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA SOMMAIRE DE LA PIECE 1 — VOLUME II PIECE 1 : RAPPORT DE SURETE VOLUME || 1 REGLEMENTATION ET PRINCIPE DE SURETE 1.1 REGLEMENTATION 1.1.1 Cadre réglementaire 1.1.2 Conformité au Décret d’Autorisation de Creation 1.1.3 Textes réglementaires appliqués pour la conception 1.2 PRINCIPES DE SURETE 1.2.1 Objectifs de s0reté 1.2.1.1 Objectifs radiologiques 1.2.1.2 Objectifs non radiologiques 1.2.2 Fonctions de s0reté 1.2.2.1 Confinement oles substances radioactives 1.2.2.2 Protection des personnes du public et de l’environnement contre les rayonnements ionisants 1.2.2.3 Maitrise oles reactions nucléaires en chaine 1.2.2.4 Evacuation de la puissance thermique 1.2.2.5 Confinement oles substances dangereuses 1.2.2.6 Protection des personnes du public et de l’environnement contre les effets de phenomenes dangereux 1.2.3 Dispositions de s0reté 1.2.3.1 Systemes de confinement radiologique et non radiologique 1.2.3.2 Protections biologiques 1.2.3.3 Dispositions prises vis-a-vis de l’évacuation de la puissance thermique 1.2.4 Etats de l’installation 1.2.4.1 Etat << conditionnement en marche >> 1.2.4.2 Etat « conditionnement a l’arrét » 1.2.4.3 Etat sUr 1.2.5 Defense en profondeur 1.2.6 Prise en compte oles agressions et des cumuls 1.2.7 Démarche de Justification et d'Optimisation 1.2.7.1 SOreté de la conception d’ensemble et qualité de realisation 1.2.7.2 SUreté en exploitation DECEMBRE 2018 SOMMAIRE DE LA PIECE 1 - VOLUME II Page 1 / 9 lndice B