Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA Nom Nom Niveau de Compartiment . . . . protection Vulnérabilité Localisation Sources vernaculaIre SCIentIfIque nationale LR lsere : VU . Article 3 de LR Rhéne-Alpes - . . Tarin des aulnes Sigma/Is |'Arrété du Nicheurs : DD Egg”?1pLOnC1haer|§§fgia§fen ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> p 29/10/2009 Migrateurs : LC ’ Hivernage : LC Article 3 de LR Rhéne-Alpes ' La plus proche \ Tra uet motteux Oenanthe l'arrété du Nicheurs : LC localisation est a 3 4 km ZNIEFF n° 01100002 : << Pelouses seches des Gaboureaux >> q oenanthe Migrateurs : LC . ’ ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de |'Ain >> Oiseaux 29/10/2009 . _ au nord du Site ( ) Hivernage . NA suite Article 3 de LR Rhéne-Alpes - Tr'oglodyte Troglodytes |'Arrété du Nicheurs : ITO Observee dans un FaVO” << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 mlgnon troglodytes 29/10/2009 Migrateurs . NR de 5 km autour du Site Hivernage : NR . LR Rh“ -Al - Verdier d'Euro e Carduelis fAJrlrcélfésdfie NiCheuorge: L598 Observée dans un rayon << 8 nthese de la biolo ie terrestre aux environs du CNPE du Bu 9 >> - Acer Cam estre - Juin 2010 p Chloris Migrateurs : LC de 5 km autour du site y g g y p 29/10/2009 . _ Hivernage . LC Annexe II de la Directive Habitats Faune Flore La lus roche Article 1 de (92/43/CEE) Iocglisat‘i’on est a 3 4 km 280 FR8201653 : « Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne » Apron ZingelAsper |'Arrété du LR Bassin Rhéne - au nord et au nordiouest ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence » 08/12/1988 Méditerranée - du site ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de |'Ain >> Corse : EN Arrété du 09/07/1999 A été observée dans le . Article 1 de . A cadre de la surveillance Blennie fluviatile Blenn/us |'Arrété du LB Rassm Rhone ' _ de l’environnement Rapports annuels de surveillance de l'environnement du Site du Bugey depuis 1979 fluwat/I/s Mediterranee - Corse . VU . .\ 08/12/1988 aquatique (dernlere observation : 2005) Poissons Observée régulierement Article 1 de . A dans le cadre de la Bouviere Rhodeus |'Arrété du LB Rassm Rhone ' _ surveillance de Rapports annuels de surveillance de l'environnement du Site du Bugey depuis 1979 ser/ceus Mediterranee - Corse . LC , . 08/12/1988 | envrronnement aquatique La plus proche ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence >> localisation est a 1,1 km ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de |'Ain >> a l’est du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> Article 1 de LR B . th , , .\ Brochet Esox lucius |'Arrété du , Iassm , one ' _ Observee regullerement 08/12/1988 Mediterranee - Corse . VU dans le cadre de la surveillance de Rapports annuels de surveillance de l'environnement du Site du Bugey depuis 1979 l’environnement aquatique MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 29 / 31 Indice A Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude