Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA Nom Nom Niveau de Compartiment . . . . protection Vulnérabilité Localisation Sources vernaculaire scientifique . nationale Article 3 de hifiehuoge-fgaes - Observée dans un ra on Pipit des arbres Anthus trivia/is I'Arrété du . ' _ . y << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 Migrateurs . LC de 5 km autour du Site 29/10/2009 . _ Hivernage . LC Annexe | de la Directive Oiseaux (2009/147/CE) Potentiellement présente Anthus Article 3 de LR lsere : RE dans un rayon de 5 km . . . . Pipit rousseline . |'Arrété du LR Rhéne-Alpes - . . << Synthese de la biologie terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Jum 2010 campestris . _ autour du Site (biotopes 29/10/2009 Nicheurs . EN . _ favorables) Migrateurs . VU Hivernage : NR Article 3 de LR Rhéne-Alpes ' La plus proche \ Pi its ioncelle Anthus I'Arrété du Nicheurs : LC localisation est a 3 4 km ZNIEFF n° 01100002 : << Pelouses seches des Gaboureaux >> '0 '0 spinoletta Migrateurs : LC . , ZNIEFF n° 0110 : « Basse vallée de |'Ain » 29/10/2009 . _ au nord du Site Hivernage . LC Annexe | de la Directive Article 3 de Oiseaux (2009/147/CE) Potentiellement présente Plongeon Gav/a arctica I'Arrété du LB Rhone-Alpes ' dans un rayon ole 5 km << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 arctique 29/10/2009 Nicheurs . NA autour du Site (biotopes Migrateurs : CR favorables) Hivernage : EN . . LR Rhéne-Alpes - Oiseaux Article 3 de . , . . , Phylloscopus . A , Nicheurs : LC Observee dans un rayon « \ . . . » _ _ . (swte) Powllot veloce collybita |Arrete du Migrateurs : LC de 5 km autour du site Synthese de la biologie terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey Acer Campestre Jum 2010 29/10/2009 . _ Hivernage . LC Article 3 de LR Rhéne-Alpes ' La lus roche , . . Rem/z . A , Nicheurs : NA '0. P \ ZNIEFF n° 01100004 : « Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence » Remiz penduline . |Arrete du . _ localisation est a 3,3 km 0 _ , , . pendulinus Migrateurs . DD . ZNIEFF n 0110 . << Basse vallee de |Ain >> 29/10/2009 . _ au sud-ouest du Site Hivernage . DD . LR Rhéne-AI es - Rossignol Luscinia Article 3 de Nicheurs ' LCED Observée dans un rayon . \ I'Arrété du . ' _ . << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 philomele megarhynchos Migrateurs . LC de 5 km autour du Site 29/10/2009 . _ Hivernage . NR . Article 3 de LR Rhéne'A'peS ' Roulgegorge Erithacus I'Arrété du Nicheurs : ITO Observee dans un FaVO” << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 familier rubecula Migrateurs . LC de 5 km autour du Site 29/10/2009 . _ Hivernage . LC ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence >> \ _ ZNIEFF n° 38020017 : << Etang de Bas et falaises de Raviéres de Bas, étang de Gillieu et de Bénétan LR lsere . EN Article 3 de LR Rhéne-Alpes - La plus proche et Creux de Len » ‘ , Rousserolle Acrocephalus . A , . _ . . . ZNIEFF n° 38020093 : « Coteaux et pelouses seches de l’lsle Cremieu >> .. . |Arrete du Nicheurs . EN localisation est au dr0it o _ . .\ turdOIde arundinaceus 29/10/2009 Mi rateurs _ DD du site ZNIEFF n 38020117 . << Lac 0| Hieres >> Higema 9 .'NA ZNIEFF n° 0110 : « Basse vallée de |'Ain » g ' ZNIEFF n° 0118 : << Cours du Rhéne de Briord a Loyette >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 28/31 Indice A Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude