Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA Nom Nom Niveau de Compartiment . . . . protection Vulnérabilité Localisation Sources vernaculaIre SCIentIfIque nationale Article 3 de :2 :figfiefi es _ La IUS roche zsc FR8201653 : « Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne » Petit Gravelot Charadrius I'Arrété du Nicheurs _ N19 locglisatfon est a 1 1 km ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence >> dub/us 29/10/2009 Mi rateurs _ DD a l'est du site ’ ZNIEFF n° 38000041 : << Graviere du Moulin de Peillard >> .9 _' ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> Hivernage . NA Annexe I de la Directive Oiseaux (2009/ 1 47/CE) Article 3 de LR Isere : RE :BaCEIIiZZtgfiCeh; a 3 4 km 280 FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> Pic cendré Picus canus I'Arrété du LR Rhéne-Alpes - au nord et au nordiouest ZNIEFF n° 38020091 : « Marais du Grand Plan et Le Perrier » 29/10/2009 Nicheurs : CR . ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de |'Ain >> . _ du Site Migrateurs . NR Hivernage : NR Dendrocopos Article 3 de hifiehucrge'fg) es - Observée dans un rayon . . . Pic épeiche . I'Arrété du . ' _ . << Synthese de la biologle terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Jum 2010 major 29/10/2009 Migrateurs . LC de 5 km autour du Site Hivernage : LC . LR Rhéne-Alpes - Article 3 de . _ , Pic vert Picus viridis I'Arrété du “N/Illcheurs ' Li“; Sbséelrvee dansgn FaVO” << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 29/10/2009 'Igrateurs . e m autour u Site Hivernage : NR LR Isere : RE . .\ \ Article 3 de LR Rhéne-Alpes - La plus proche o _ . . Oiseaux Rle-grleche a Lanius senator I'Arrété du Nicheurs : CR localisation est a 1,1 km ZNIEFF n 38020091 ' « Marais 0'” Grand Plan et Le Perrier » (suite) tete rousse 29/10/2009 Migrateurs _ EN a l'est du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Cremleu et basses-terres >> Hivernage : NR Annexe I de la Directive tigl'igzt‘fgficeh; a 1 1 km 280 FR8201653 : « Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne » Article 3 de Oiseaux (2009/147/CE) a l'est du site ZNIEFF n 3802 : << Isle Cremleu et basses-terres >> Pie-grieche Lanius collurio I'Arrété du LR Rhéne-Alpes ' - , écorcheur 29/10/2009 Nicheurs ; LC Potentlellement presente Migrateurs : LC dans un ravon ole 5 km << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 Hivernage ; NR autour du Site (blotopes favorables) LR Isere : RE Lanius Article 3 de LR Rhéne-Alpes - La plus proche Pie-grieche grise excubitor I'Arrété du Nicheurs : CR localisation est a 1,1 km ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> 29/10/2009 Migrateurs : VU a l'est du site Hivernage : VU Article 3 de LR Rhéne-Alpes - Pinson des Fringilla , A , Nicheurs : LC Observée dans un rayon \ . . . _ _ . arbres coelebs |Arrete du Migrateurs : NR de 5 km autour du site << Synthese de la blologle terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey Acer Campestre Jum 2010 29/10/2009 . _ Hivernage . LC Frin illa Article 3 de hifiehuigg'figes ' La plus proche Pinson du Nord mongtifrin illa I'Arrété du Mi rateurs _ LC localisation est a 1,1 km ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> 9 29/10/2009 .9 _' a l'est du site Hivernage . LC MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 27/31 Indice A Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude