Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA Nom Nom Niveau de Compartiment . . . . protection Vulnérabilité Localisation Sources vernaculaire scientifique . nationale Article 3 de LR Rhéne-Alpes - Mésange . . A , Nicheurs : LC Observée dans un rayon \ . . . . .\ Parus major |Arrete du . _ . << Synthese de la biologie terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Jum 2010 charbonniere Migrateurs . LC de 5 km autour du Site 29/10/2009 . _ Hivernage . LC Annexe | de la Directive . Oiseaux €2009/147/CE) Potentiellement présente Article 3 de LR Isere . NT dans un ra on de 5 km Milan noir Milvus migrans l'Arrété du LR Rhéne-Alpes - autour du site (bioto es << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 29/10/2009 Nicheurs : LC favorables) '0 Migrateurs : LC Hivernage : NA La plus proche Annexe | de la Directive localisation est a 4,6 km ZNIEFF n° 38020091 : << Marais du Grand Plan et Le Perrier >> Oiseaux (2009/147/CE) au sud du site Article 3 de LR Isere : CR . , Milan royal Milvus milvus l'Arrété du LR Rhéne-Alpes - SEEM:Ilrzmoennggrgskegte 29/10/2009 Nicheurs : CR U Y , Migrateurs ; LC autour dU Slte (bIO’EOIOGS << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 Hivernage : CR favorables) Larus Article 3 de hifiehuiggfges ' La plus proche Mouette rieuse r'd'b nd |'Arrété du M' t ' _ LC localisation est a 1,1 km ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> Oiseaux ’ ’ u “5 29/10/2009 lgra ems ' a l'est du site (suite) Hivernage : LC ZSC FR8201653 : << Basse vallée de l'Ain, confluence Ain-Rhéne >> Annexe | de la Directive La plus proche ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence >> Oiseaux (2009/147/CE) localisation est a 1,3 km ZNIEFF n° 38000056 : << Gravieres des Sambettes >> _ Article 3 de LR Isere : VU au sud du site ZNIEFF n° 38000149 : << Pelouse des sétives et gravieres de Creux du Buis >> CEdicneme criard Egtrjgzg‘nus I'Arrété du LR Rhéne_A|peS _ ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallee de l'Ain >> 29/10/2009 “N/Iicheturs 3 VkJ/U Potentiellement présente ligra eurs 3 dans un rayon de 5 km \ . . . . Hivernage : NR autour du site (biotopes << Synthese de la biologie terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Jum 2010 favorables) Annexe | de la Directive Oiseaux (2009/147/CE) Article 3 de LR Isere : RE Potentiellement présente Outarden Tefrax fetrax l'Arrété du LB Rhone-Alpes ' dans un rayon de 5 km « Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 canepetiere 29/10/2009 Nicheurs . CR autour du Site (biotopes Migrateurs : DD favorables) Hivernage : NR Arrété du 09/07/1999 LR Isere : VU Article 3 de LR Rhéne-Alpes - La plus proche Petit duc scops Ofus scops |'Arrété du Nicheurs : CR localisation est a 3,4 km ZSC FR8201653 : << Basse vallée de l'Ain, confluence Ain-Rhéne >> 29/10/2009 Migrateurs : DD au nord-ouest du site Hivernage : NA MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 26/31 Indice A Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude