Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA Nom Nom Niveau de Compartiment vernaculaire scientifi ue protection Vulnérabilité Localisation Sources q nationale . Article 3 de LR Rhéne-Alpes - ngotgeieuse 5:52:32 l'Arrété du ANAIiCTStUerSrs LCIiC SebséelineZLigflf :3 320“ << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 29/10/2009 .9 _' Hivernage . LC LR Isere : CR Article 3 de LR Rhéne-Alpes - La plus proche b20533]: 2,227,331,128 l'Arrété du Nicheurs : CR localisation est a 1,1 km ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> 29/10/2009 Migrateurs : VU a l'est du site Hivernage : NR Article 3 de :2 $593? es _ La IUS roche ZNIEFF n° 01100004 : « Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence » Locustelle Locustella . A , . _ p p. P \ ZNIEFF n° 38020091 : << Marais du Grand Plan et Le Perrier >> , . |Arrete du Nicheurs . CR localisation est a 1,1 km 0 _ , , . tachetee naewa 29/10/2009 Mi rateurs _ VU a l'est du site ZNIEFF n 0110 . << Basse vallee de |Ain >> Higernage 'INR ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> Annexe I de la Directive La plus proche localisation o _ « , . _ » Oiseaux (2009/147/CE) est a 1,1 km a l'est du site ZNIEFF n 3802 . Isle Cremieu et basses terres M P Article 3 de LR Isere : RE I , arougtte orzana |'Arrété du LR Rh0ne-Alpes - Potentiellement presente ponctuee porzana 29/10/2009 N' h - CR dans un rayon de 5 km \ . . . . IVIiIc eIIurs . DD autour du site (biotopes << Synthese de la biologie terrestre aux enVirons du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Jum 2010 igra eurs : Hivernage : NR favorables) La lus roche ZNIEFF n° 38020091 : << Marais du Grand Plan et Le Perrier >> Oiseaux I LR Rhéne-Alpes _ |oc§lisat$on est a 1 1 km ZNIEFF n° 38020093 : « Coteaux et pelouses séches de I’lsle Crémieu >> (suite) Martinet a ventre ArtICjeIB 0'6 Nicheurs : LC 9 rest du site ’ ZNIEFF n° 38020117 : « Lac d'Hieres » blanc APUS melba |Arrete dU Migrateurs . LC ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> 29/10/2009 Hivernage 'INR , SebséelineZLigflf :3 320“ << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 Z80 FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence >> ZNIEFF n° 38000041 : << Graviere du Moulin de Peillard >> ZNIEFF n° 38000150 : << Marais de Salette >> Annexe I de la Directive La plus proche ZNIEFF n° 38020017 : << Etang de Bas et falaises de Ravieres de Bas, Oiseaux (2009/147/CE) localisation est au droit étang de Gillieu et de Bénétan et Creux de Len >> I A Article 3 de LR Isere I NT du site ZNIEFF n° 38020093 : « Coteaux et pelouses séches de I’lsle Crémieu >> IVIIartin-pecheur Alcedo atthis l'Arrété du LR Rhéne-Alpes - ZNIEFF “0 38020117 : “ Lac d'IHieres ». d Europe 29/10/2009 Nicheurs I VU ZNIEFF n° 0110 I << Basse vallee de I'Aln >> Migrateurs I NR ZNIEFF n° 0118 : << Cours du Rhéne de Briord a Loyette >> Hivernage I DD ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> Potentiellement présente SSPSULrJZLEagitOenéieotsolprens << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 favorables) Parus Article 3 de llzllikcfiehucrge'fg) es - Observée dans un rayon \ . . . . Mésange bleue caeruleus l'Arrété du Mi rateurs _ LC de 5 km autour du site << Synthese de la biologie terrestre aux env1rons du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Jum 2010 29/10/2009 .9 _' Hivernage . LC MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 25/31 Indice A Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude