Dossier de mise en service ICEDA

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA BUGEY ICEDA Nom Nom Niveau de Compartiment . . . . protection Vulnérabilité Localisation Sources vernaculaIre SCIentIfIque nationale ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence >> LR Isere : VU ZNIEFF n° 38000056 : << Gravieres des Sambettes >> Faucon Article 3 de LR Rhéne-Alpes - La plus proche ZNIEFF n° 38020091 : << Marais du Grand Plan et Le Perrier >> hobereau Falco subbufeo I'Arrété du Nicheurs : LC localisation est a 1,1 km ZNIEFF n° 38020093 : << Coteaux et pelouses seches de I’Isle Crémieu >> 29/10/2009 Migrateurs : LC a l'est du site ZNIEFF n° 38020117 : << Lac d'Hieres >> Hivernage : NR ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de l'Ain >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> I I La plus proche localisation Annexe | de la Dlrectlve est a 3,3 km au sud-Quest ZNIEFF n° 01100004 : « Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence » Article 3 de Oiseaux (2009/147/CE) du site Faucon kobez Falco I'Arrété du LR Rhéne-Alpes _ - , vespertinus 23/10/2003 Nicheurs : NA dPotentIellemenEjprgskente MIIgrateurs 3 LC ans un ravon .9 m << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 Hivernage ; NR autour du Site (blotopes favorables) Annexe I de la Directive ZNIEFF n° 38020088 I << Val d'Amby >> Oiseaux (2009/147/CE) La plIus proche I ZNIEFF n° 38020091 : << Marais du Grand Plan et Le PerriIer >> , . Article 3 de LR lsére I VU localisation est a 1,1 km ZNIEFF n° 38020093 : « Coteaux et pelouses seches de I Isle Cremleu >> Faucon pelerin Fggorinus I'Arrété du LR Rhéne_A|peS _ a l'est du site ZNIEFF n: 38020117 : << Lac 0I'Hieres » P 9 29/10/2009 Nicheurs I VU ZNIEFF n 3802 : << Isle Cremleu et basses-terres >> Migrateurs : NA Observée dans un rayon I . . . . Hivernage ; LC de 5 km autour du site << Synthese de la blologle terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Jum 2010 Article 3 de LR Rhéne-Alpes - FaIuvette a tete SyIIVIa . I'Arrété du NIIcheurs : ITO Observee dans un FaVO” << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 Oiseaux nOIre afr/cap/lla 23/10/2003 Migrateurs . LC de 5 km autour du Site (suite) Hivernage : LC Annexe I de la Directive Article 3 de Oiseaux (2009/147/CE) Potentiellement présente Fuligule nyroca Ayfhya nyroca I'Arrété du ER fhoné'é'lges ' (DIETS U2 ravton Se t5 km << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 23/10/2003 IIC eurs . au our u SI e( IO opes Migrateurs : CR favorables) Hivernage : CR Article 3 de LR Rhéne-Alpes - La lus roche ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence >> Gobemouche Ficedula I'Arrété du Nicheurs : VU locglisatrfion est a 1 1 km ZNIEFF n° 38020117 : << Lac d'Hieres >> noir hypo/euca 23/10/2003 Migrateurs : LC 3 l'est du site ’ ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de I'Ain >> Hivernage : NR ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> LR Isere I VU La plus proche , Article 3 de LR Rhéne-Alpes _ localisation est a 1,1 km ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> Foe'anfi, La’f.’ l'Arrété du Nicheurs : LC 81 "eSi dU S'ie eucop ee cac Innans . _ 29/10/2009 Migrateurs . LC Observée dans un ra ' yon << ‘ I I I >> - - I Hivernage : LC de 5 km autour du site Synthese de la blologle terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey Acer Campestre Jum 2010 I I La lus roche ZSC FR8201653 : << Basse vallée de l'Ain, confluence Ain-Rhéne >> Annexe | de la DIrectIve I pr P \ 1 1 k ZNIEFF n° 01100004 : « Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence » Oiseaux (2009/147/CE) Pfia 'f’f‘jt'orlteSt a ’ m ZNIEFF n° 0110 : « Basse vallée de l'Ain » \ - - Article 3 0'9 LR Isere 1 RE a es U 8' e ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> G9r99b'eue a Luscln’a l'Arrété du LR Rhéne-Alpes - mIrOIr SVGC’Ca 29/10/2009 Nicheurs : CR Potentiellement présente Migrateurs 3 DD dans un ravon d.e 5 km « Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 Hivernage ; NR autour du Site (blotopes favorables) MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 22/31 Indice A Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude