Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA Nom Nom Niveau de Compartiment . . . . protection Vulnérabilité Localisation Sources vernaculalre sclentlflque . natlonale LR Isere : EN Article 3 de LR Rhéne-Alpes - La plus proche o _ « \ » Breirqilaerroénrreiette Motacilla flava l'Arrété du Nicheurs : LC localisation est a 3,4 km EHEEE :0 81189$gassgi|§|ljéseezgelzcgifides Gaboureaux p 29/10/2009 Migrateurs : LC au nord du site ' Hivernage : LC Annexe I de la Directive Oiseaux (2009/ 1 47/CE) N cticorax Article 3 de LR lsére ; EN La plus proche Bihoreau gris nycticorax l'Arrété du LR Rhéne—Alpes - localisation est a 3,4 km ZSC FR8201653 : << Basse vallée de l'Ain, confluence Ain-Rhéne » 29/10/2009 Nicheurs ; LC au nord-ouest du site Migrateurs : LC Hivernage : LC Annexe I de la Directive Potentiellement présente Oiseaux (2009/147/CE)' dans U2 ravon Se 5 km << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 Article 3 de LR Isere : EN 1autourblu Site ( iotopes A _ avora es Blongios nain lxobrychus l'Arrété du LB Rhone-Alpes ) minutus 29/10/2009 Nicheurs : LC , .\ Migrateurs : LC La plus proche ZNIEFF n° 38020017 : << Etang de Bas et falaises de RaVIeres de Bas, Hivernage : LC localisation est a 1,1 km étang de Gillieu et de Bénétan et Creux de Len >> Arrété du 9 juillet 1999 a l'est du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> Annexe I de la Directive Potentiellement présente Oiseaux Oiseaux (2009/147/CE) dans ”2| ravon 3.9 5 km « Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 (suite) Article 3 de LR Isere : VU autour U S'te ( 'OtOPeS Bondrée apivore Pernis apivorus l'Arrété du LR Rhéne-Alpes - favorables) 29/10/2009 Nicheurs : LC La plus proche Migrateurs _- LC localisation est a 3,4 km 230 FR8201653 : « Basse vallee de l'Ain, confluence Ain-Rhéne » Hivernage - LC au nord-ouest du site Potentiellement présente LR Isere 1 NT dans ”2| rayon 3.9 5 km << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 Article 3 de LR Rhéne-Alpes - aUIOUF U S'Ie( 'OIOPeS Bouscarle de Cetti Cettia cetti l'Arrété du Nicheurs : LC favorables) 29/10/2009 Migrateurs .: LC La lus roche localisation ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence >> Hlvemage - LC estpa 1 19km a rest du site ZNIEFF n° 0110 : « Basse vallée de |'Ain » ’ ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> Article 3 de :2 Efigenefi es _ La IUS roche ZNIEFF n° 01100004 : « Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence » Bruant des Ember/2a . A , . _ p p. P \ ZNIEFF n° 38020091 :« Marais du Grand Plan et Le Perrier» . lArrete du Nicheurs . VU localisation est a 1,1 km 0 _ , , . roseaux schoenlclus 29/10/2009 Mi rateurs _ LC a l'est du site ZNIEFF n 0110 . << Basse vallee de |Ain >> .9 _' ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> Hivernage . LC LR Isere : NT Observée dans un rayon \ . . . . . << 8 nthese de la biolo ie terrestre aux enVIrons du CNPE du Bu 9 >> - Acer Cam estre - Jum 2010 Ember/2a Article 3 de LR Rhéne_A|peS _ de 5 km autour du Site y g g y p Bruantjaune citrinella |'Arrété du Nicheurs : VU Ob , 0| 29/10/2009 Migrateurs 1 DD servee ans un rayon « Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 Hivernage : DD de 5 km autour du Site MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 19/31 Indice A Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude