Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA Nom Nom Niveau de Compartiment . . . . protection Vulnérabilité Localisation Sources vernaculaire scientifique . nationale A II d I D Potentiellement présente nnexe e a irective A I Habitats Faune Flore Sigulrjggagfenflieofok; << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 rticle 2 de 92/43/CEE) l0 Loutre Lutra lutra l'Arrété du ( \ _ favorables) 23/04/2007 LR Isere . CR , I I LR Rhéne_A|peS ; CR La plus proche ZSC FR8201653 : << Basse vallee de l'Ain, confluence Ain-Rhc‘me >> Arrété du 09/07/1999 localisation est a 1,1 km ZSC FR8201727 : << L'isle Crémieu >> a l'est et au sud du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> A II d I D' t' Potentiellement présente nnexe e a irec ive A I Habitats Faune Flore SSPSUUZJagitOengieofokrens << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 rticle 2 de 2/43/CEE l0 Lynx Lynx lynx l'Arrété du (9 \ _ ) favorables) 23/04/2007 LR Isere . CR LR Rhéne-A'pes i VU La plus PIOChe \ zsc FR8201727 : « L'isle Crémieu » Arrété UU 09/07/1999 localisation est a 1’1 km ZNIEFF n° 3802 ' << Isle Crémieu et basses-terres >> a l'est et au sud du site ' Potentiellement présente Annexe H de la Directive dans U2 ravon Se 5 km << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 . . \ . . Article 2 de Habitats Faune Flore autour U S'te( 'OtOPeS Minioptere de Min/opterus . A , favorab|es) . . . |Arrete du (92/43/CEE) Schreibers schreiberSI \ _ 23/04/2007 LR Isere . EN La plus proche LR an -A| ; EN . . \ ZSC FR8201727 : << L'isle Crémieu >> 0 e pes localisation est a1 1 km \ . ’ . ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> Mammiferes a lest et au sud du Site. (suite) Potentiellement présente dans un ravon d.e 5 km << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 I \ I Article 2 de \ autour du Site (biotopes Murin a Myotis l'Arrété du LR Isere : NT favorab|es) moustaches mystacinus LR Rhéne-Alpes : NT 23/04/2007 La plus proche , . localisation est a 1 1 km ZNIEFF n° 38020093 : << Coteaux et pelouses seches de I’Isle Cremieu >> \ . . ’ ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> a lest du Site Potentiellement présente AHHGXE H de la Directive (DIETS ”2| ravton 3.9 t5 km << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 Murin a oreilles M otis Article 2 de Habitats Faune Flore au our U 5' e ( '0 opes , , y . I'Arrété du (92/43/CEE) favorab'esl echancrees emarginatus 23/04/2007 LR I \ _ VU sere - I La plus proche ZSC FR8201727 : << L'isle Crémieu >> LR Rhone-Alpes ' VU localisation est a 1,1 km ZNIEFF n° 38020093 : « Coteaux et pelouses séches de I’lsle Crémieu >> a l'est et au sud du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> Potentiellement présente Annexe H de la Directive dans U2 ravon Se 5 km << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 Murin de M otis Article 2 de Habitats Faune Flore autour U S'te ( 'OtOPeS . y . . l'Arrété du (92/43/CEE) favorab'esl Bechstein bechsteini 23/04/2007 LRI \ 'EN sere - I La plus proche LR Rhone-“995 - CR localisation est a 1,1 km 230 FR8201727 : « L'isle Crémieu » au sud du site MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 16/31 Indice A Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude