Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA Nom Nom Niveau de Compartiment . . . . protection Vulnérabilité Localisation Sources vernaculaIre scIentIfIque . natIonale Annexe II de la Directive Article 2 de Habitats Faune Flore La plus proche _ « ,. , . » Barbastelle 5:523:ng |'Arrété du (92/43/CEE) localisation est a 1,1 km EE?EEIE$12°O31870227'I« Ilslg’lgrgrrfiirgueejt basses-terres » 23/04/2007 LR Isere : EN a l'est et au sud du site ' LR Rhéne-Alpes : EN Potentiellement présente dans un ravon ole 5 km << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 autour du Site (blotopes Annexe II de la Directive favorables) _ Artlcnlel2 de Habitats Faune Here 280 FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> Castor d'Europe Castor fiber |'Arrete du (92/43/CEE) ZSC FR8201727 : « L'isle Crémieu » 23/04/2007 LR lsefie 1 NT _ La plus proche ZNIEFF n° 01100004 : « Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence » LR Rhone-Alpes - LC localisation est au droit ZNIEFF n° 38000150 : << Marais de Salette >> du site ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de |'Ain >> ZNIEFF n° 0118 : << Cours du Rhéne de Briord a Loyette >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> Observee dans un FaVO” << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 Article 2 de \ de 5 km autour du Site Chat forestier Felis sylvesfris |'Arrété du LR Isere : EN 23/04/2007 LR Rhéne-Alpes : NT La plus proche localisation est a 1,1 km ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> a l'est du site Potentiellement présente dans un ravon ole 5 km << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 Mammiferes C N Article 2 de autour 0'” S'te (b'OtODeS rossF’pe eqmys |'Arrété du LR Rhéne-Alpes : NT favorables) aquathue fad/ens 23/04/2007 La plus proche . . \ ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence >> 'Oca“‘°’at'°” eSt a 3’3 km ZNIEFF n° 0110 - « Basse vallée de |'Ain » au sud-ouest du site ' Potentiellement présente _ Article 2 de gifiugggagfen gieofokrgs << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 . Selurus A , ( p EcureUIl roux vul aris |'Arrete du LR Rhéne-Alpes : LC favorab|es) 9 23/04/2007 , Observee dans un FaVO” << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 de 5 km autour du Site Annexe II de la Directive Article 2 de Habitats Faune Flore La lus roche ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> l0 l0 Grand murin Myofis myofis |'Arrété du (92/43/CEE) localisation est a 1,1 km ZSC FR8201727 : << L'isle Crémieu >> 23/04/2007 LR Isere : EN a l'est et au sud du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> LR Rhéne-Alpes : VU Potentiellement présente , , dans un rayon de 5 km « \ . . . » _ _ . gag-9,2,99,39,12 Egergtlve autour du site (biotopes Synthese de la blologle terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey Acer Campestre Jum 2010 ' I Grand Rhino/ophus mfé'fézdfle (92/43/CEE31 favorabIeS) Rhinolophe ferrumequmum 23/04/2007 LR Isere : EN La lus roche ZSC FR8201727 : << L'isle Crémieu >> LR th _A| .CR '0. P \ ZNIEFF n° 38020045 : « Grotte de Rochevré » one pes - localisation est a 1,1 km 0 _ , , , . a l'est et au sud du site ZNIEFF n 38020093 . « Coteaux et pelouses seches de I Isle Cremleu >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 15/31 Indice A Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude