Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA Nom Nom Niveau de Compartiment . . . . protection Vulnérabilité Localisation Sources vernaculaire SCIentifique nationale . Annexe II de la Directive , . Article 2 de . La plus proche Qaerijriiggrlge giiggnea |'Arreté d” gib‘iltgtgggne Flore localisation est a 1,1 km ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> 9 23/04/2007 . _ e l'est du site LR nationale . EN Azuré des Maculinea Article 3 de La plus proche mo Ilieres alcon |'Arrété du LR nationale : EN localisation est a 1,1 km ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> U 23/04/2007 e l'est du site . Annexe II de la Directive , Maculinea ArticleIZ de Habitats Faune Flore La plus proche \ ZSC FR8201727 : << L'isle Crémieu >> Azure des paluds . |Arrete du localisation est a 1,1 km 0 _ , . nausn‘hous (92/43/CEE) \ , . ZNIEFF n 3802 . << Isle Cremieu et basses-terres >> 23/04/2007 . _ a lest et au sud du Site LR nationale . EN . Annexe II de la Directive Cuivré des Lycaena dispar fflrcélfézdfie Habitats Faune Flore :oacglliLsthcgficehsi a 1 1 km 280 FR8201727 : << L'isle Crémieu >> marais 23/04/2007 (92/43ICEE) . a I'est et au sud du site ZNIEFF n 3802 : << Isle Cremieu et basses-terres >> LR nationale . EN . Annexe II de la Directive . Article 3 de . La plus proche InseCieS 33$;ng '51 Sgfigéd’yas |'Arrété du g:?23}ggg;me F'Ore localisation est a 1,1 km 230 FR8201727 : « L'isle Crémieu » 23/04/2007 . _ au sud du site LR nationale . EN Annexe II de la Directive ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> A rion de Coena ”.0” Article 3 de Habitats Faune Flore La plus proche ZSC FR8201727 : << L'isle Crémieu >> Mgercure mercufiale |'Arrété du (92/43/CEE) localisation est au droit ZNIEFF n° 38000150 : « Marais de Salette » 23/04/2007 LR Ain : EN du site ZNIEFF n° 0118 : << Cours du Rhéne de Briord e Loyette >> LR nationale : EN ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> Annexe II de la Directive Leucorrhine e Leucorrhinia ArticleIZ de Habitats Faune Flore La plus proche \ ZSC FR8201727 : << L'isle Crémieu >> gros thorax pectoral/s |Arrete du (Q2/43/CEE) localisation est a 1’1 km ZNIEFF n° 3802 ' << Isle Crémieu et basses-terres >> 23/04/2007 LR Ain : VU e l'est et au sud du site ' LR Isere : CR Annexe II de la Directive . \ . . Article 2 de Habitats Faune Flore La plus proche 30:02:23: a éjsggzghinia |'Arrété du (92/43/CEE) localisation est a 1,1 km ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> 9 q 23/04/2007 LR Ain : CR e l'est du site LR Isere : CR MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 14/31 Indice A Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude