Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA Nom Nom Niveau de Compartiment . . . . protection Vulnérabilité Localisation Sources vernaculaIre scIentIfIque . natIonale ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence >> ZNIEFF n° 38000149 : << Pelouse des sétives et gravieres de Creux du Buis >> ZNIEFF n° 38000150 : << Marais de Salette >> ZNIEFF n° 38020017 : << Etang de Bas et falaises de Raviéres de Bas, étang de Gillieu et de Bénétan et La plus proche Creux de Len >> localisation est a 1,3 km ZNIEFF n° 38020070 : << Sources et zones humide de Chassieu >> - au sud du site ZNIEFF n° 38020088 : << Val d'Amby >> Article 2 de LR Isere _ EN 0 _ . . Rainette verte Hyla arborea l'Arrété du A - . ZNIEFF n 38020089 . << Coteaux du Mont St DIdIer >> . 19/11/2007 LR Rhone-Alpes - EN ZNIEFF n° 38020091 : « Marals du Grand Plan et Le Perrler » ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de l'Ain >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> Potentiellement présente dans un ravon ole 5 km << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 autour du Site (biotopes favorables) Salamandre Salamandra Article 3 de Observée dans un rayon . . . , l'Arrété du LR Rhéne-Alpes : NT . << Synthese de la biologle terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Jum 2010 tachetee salamandra 19/1 1 12007 de 5 km autour du Site . . 1La p1'.”5 PVOChe \ 1 1 k 230 FR8201727 : « L'isle Crémieu » Amph1blens Annexe H de la Directive oca Isatlon est a ’ . m ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> (su1te) \ . Article 2 de Habitats Faune Flore a lest 9t au SUd 0'” S'te Sonneur a ventre Bomb/na l'Arrété du (92143101515) . , jaune variegata 19/11/2007 LRI \ 'EN Potentiellement presente LR §1e1re I A| - EN dans un rayon de 5 km << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 one- pes - autour du site (biotopes favorables) ioacglliizgficehsi a 1 1 km ZNIEFF n° 38020093 : « Coteaux et pelouses séches de I’lsle Crémieu >> \ . . ’ ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> Article 3 de a lest du Site T ' I [Chm/058“” |'A “t' d LR Rh“ A| -vu - , rIton a pestre alpesz‘ris rre e U one- pes ' Potentiellement presente 19/11/2007 dans un rayon de 5 km . . . . . . << Synthese de la blologle terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Jum 2010 autour du Site (biotopes favorables) La plus proche Annexe H de |a Directive localisation est a 1,1 km 280 FR8201727 I << L'isle Crémieu >> Triturus Article 2 de Habitats Faune Flore au SUd dU site Triton Cl’été Cf/Sl‘al‘us i'Al’l’été dU (92/43/CEE) Potentiellement présente 19/11/2007 LR Isere 1 EN dans un ra on de 5 km \ . . . . A Y . << Synthese de la blologle terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Jum 2010 LR Rhone-Alpes 1 CR autour du Site (biotopes favorables) Annexe II de la Directive . \ . Article 1 de - La plus proche ZSC FR8201727 : << L'isle Crémieu >> Habitats Faune Flore Crustacé Egfigfise a patte ggilj-rgggtamomus l'Arrété du (92/43/0153 localisation est au droit ZNIEFF n° 0118 : << Cours du Rhéne de Briord a Loyette » 21/07/1983 , du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> LR nationale : VU MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 13/31 Indice A Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude